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Conditions Générales de Vente
Mis à jour le 14/11/2022
Les présentes conditions générales de vente (les « CGV ») régissent la relation entre 3Dcelo, société par actions simplifiées au capital de 6000 euros, immatriculée au registre commerce et des sociétés de Lyon sous le numéro 829 577 873 00031, dont le siège social est situé au 33 rue Paul Duvivier, à Lyon, représentée par Léonard Gaucher, dûment habilité aux fins des présentes (« 3Dcelo ») et le client tel qu’identifié dans le(s) bon(s) de commande / prescription(s) / devis correspondant(s) (le « CLIENT »). 3Dcelo et le CLIENT sont dénommés collectivement les « PARTIES » et individuellement une « PARTIE ».
Sont désignés CI-APRÈS comme PRODUITS les articles vendus par 3Dcelo, à savoir :
· Les guides chirurgicaux implantaires, pour édenté partiel et total (planification et/ou conception et/ou impression), le DUC,
· Les prothèses dentaires, définitives et provisoires, dento-portées et implanto- portées, (onlay, inlay, overlay, couronne, facette, bridge, complet et inlay core),
· Les traitements par aligneurs dentaires la DUCHESSE et les gouttières de contention (inclus dans le traitement la DUCHESSE ou vendues seules),
· Les gouttières d’éclaircissement et de bruxisme,
· Les modèles dentaires et anatomiques,
· Les kits forets pilotes et leur unitaire,
· Les kits clavettes et leur unitaire,
· Les lots de billes radio opaques,
· Les lots de douilles pilotes.
Sont désignés comme SERVICES:
· Les prestations de planification implantaire et de conseil,
· Les prestations de set up orthodontique et de conseil,
· Les prestations de modélisation prothétiques,
· Les prestations de modélisation dentaire et anatomique,
· SAV inclus dans les offres3Dcelo,
· La formation aux aligneurs dentaires,
· La formation à l’utilisation de notre plateforme numérique DENTO.
Article 1. Objet
Les présentes CGV régissent la vente de produits, dispositifs médicaux, et services par 3Dcelo à ses CLIENTS tels que précisés sur le récapitulatif de commande émis par le CLIENT ayant complété le formulaire de commande. Elles ne confèrent en aucun cas au CLIENT la qualité de salarié, mandataire, agent, sous-traitant ou représentant de 3Dcelo. Sauf accord contraire des PARTIES, tout contrat de vente et/ou de prestations de services liant 3Dcelo à un CLIENT est constitué des CGV, du bon de commande afférent et/ou des conditions particulières négociées avec un client et amenant la signature d’un contrat entre les deux parties.
Article 2. Application et opposabilité
Les CGV sont disponibles sur le site vitrine de 3Dcelo et sur la plateforme de commande DENTO.
Accepter et valider les présentes CGV est une condition pour pouvoir passer commande et emporte l’adhésion définitive, entière et sans réserve du CLIENT aux présentes CGV.
Ces CGV prévaudront à l’acceptation sur toutes conditions générales ou particulières ou tout autre document émis par le CLIENT.
Le CLIENT pourra toutefois déroger à certaines des dispositions en cas d’accord signé avec 3Dcelo sans remettre en cause l’applicabilité des autres stipulations des CGV.
Article 3. Inscription et site
3.1 Création d'un compte
Chaque CLIENT doit créer un compte sur la plateforme numérique DENTO accessible à l’adresse suivante : dento.3dcelo.com/#/ (ci-après la « PLATEFORME ») pour effectuer sa première commande puis les suivantes. Un espace client lui sera alors automatiquement affecté.
Une aide ou formation à la création d’un compte et à l’utilisation de la PLATEFORME peut être fournie au CLIENT, par le service commercial. Pour cela, il peut joindre le service via le chat disponible sur le site vitrine, par mail à l’adresse contact@3dcelo.com, ou par téléphone au 01.88.46.82.50.
3.2 Conditions d'inscription
L’inscription sur la PLATEFORME à travers la création de compte est gratuite. Cela nécessite de saisir ses informations professionnelles dans un formulaire permettant d’identifier le CLIENT. Celui-ci s’engage en acceptant ces CGV à fournir des informations exactes à 3Dcelo (identité, RPPS, adresse postale, mail…) sur sa personne, ou son entité,et qui ne peuvent porter en aucun cas atteinte à des tiers. Le CLIENT s’engage à mettre à jour ses données et ne pourra tenir pour responsable 3Dcelo si l’inexactitude des données transmises entraîne un problème de prestation (adresse de livraison incorrecte, non-réception des notifications par mail ou SMS…). Par la même, en s’inscrivant le CLIENT certifie être chirurgien-dentiste.
3.3 Connaissances des produits et prestations
Le CLIENT affirme avoir les moyens et compétences nécessaires, c’est-à-dire être diplômé de chirurgie dentaire, et dans certains cas, avoir reçu une formation à la technique d’orthodontie par aligneurs dentaires, pour accéder et naviguer sur la PLATEFORME. Tous les frais de télécommunication induits sont à la charge du CLIENT.
3.4 Identifiant et mot de passe
Le CLIENT s’engage à ne créer qu’un seul compte pour son profil et à ne pas céder son accès à quiconque (assistantes,collaborateurs, confrères…), y compris, de manière occasionnelle.
Le CLIENT assure la confidentialité de ses identifiants et est le seul responsable de l’utilisation de ceux-ci. Toute connexion à un compte CLIENT sera présumée faite par ce dernier, 3Dcelo ne pourra en aucun cas être tenu responsable de toute utilisation frauduleuse du compte (validation des propositions de planification ou de set up par un tiers notamment…).
3Dcelo s’engage à préserver la confidentialité des identifiants de ses clients.
Toute suspicion d’utilisation frauduleuse du compte du client doit être remontée au plus tôt à 3Dcelo. 3Dcelo a le droit de modifier si nécessaire les données d’un compte ou de supprimer un compte et s’engage le cas échéant à en avertir le CLIENT.
3.5 Principe du passage de commande
3Dcelo présente ses offres aussi clairement que possible, et les informations obligatoires que doit recevoir le CLIENT en vertu du droit applicable.
Les photographies et images présentes sur le SITE sont à caractère contractuel ou des représentations schématiques, en cas de non-conformité avec le produit ou service reçu, tant que celui-ci correspond aux caractéristiques décrites sur le SITE ou la PLATEFORME, la responsabilité de 3Dcelo ne pourra être engagée.
En cas de doute, le CLIENT est invité à contacter 3Dcelo pour poser ses questions au 01.88.46.82.50sur le chat du site vitrine3Dcelo ou à contact@3dcelo.com.
Toute commande s’effectue sur la PLATEFORME. Le CLIENT doit avoir un compte et donc être identifié pour pouvoir accéder à l’interface de commande.
Pour qu’une commande soit finalisée et traitée, toutes ces étapes doivent nécessairement être réalisées, et le paiement effectué.
Le client doit nécessairement accepter les CGV. Il est invité à les lire attentivement, les télécharger et les imprimer.
Après le paiement, une facture est éditée et mise à disposition du CLIENT dans son espace personnel sur la PLATEFORME.
3Dcelo se réserve le droit d’annuler une commande dans les 7 (sept) jours suivant le paiement si les éléments renseignés ou fichiers fournis par le client ne permettent pas à 3Dcelo de réaliser le produit commandé. Dans ce cas, 3Dcelo s’engage à rembourser intégralement le client dans un délai de30 (trente) jours après le paiement de la commande.
Si toutefois le CLIENT rencontre une difficulté au cours de l’une de ces étapes,il est invité à prendre contact avec 3Dcelo au 01.88.46.82.50, sur le chat du site internet ou à contact@3dcelo.com.
Le détail du passage de commande est précisé pour chaque produit dans la suite de ces CGV.
Article 4. Aspects réglementaires, législatifs et normatifs
4.1 Droit applicable et juridiction compétente
Les CGV sont soumises au droit français, au titre notamment du code du commerce et du code de la santé publique. En cas de litige, une solution à l’amiable entre les deux PARTIES sera privilégiée.
Le droit européen s’applique également à nos produits et donc à ces CGV, dans le cadre du MDR 2017/745, règlement européen relatif aux dispositifs médicaux.
4.2 Garantie de conformité
3Dcelo garantit que tous ses PRODUITS, vendus, fabriqués et distribués sont techniquement et biologiquement conformes aux normes et réglementations en vigueur et obtenus via l’utilisation de processus spécifiques. La société est en cours de certification ISO 13485, pour l’ensemble de ses produits fabriqués et processus. Concernant ses produits distribués, 3Dcelo s’assure de la conformité aux normes applicables et au règlement européen avant la mise en vente, et tout au long de la vie du produit sur le marché.
Toute revente partielle ou totale des PRODUITS ou SERVICES fournis est interdite.
4.3 Garanties de réclamations
Dès lors qu’un problème survient avec un ou des PRODUITSachetés sur la PLATEFORME, le CLIENT est tenu de contacter 3Dcelo au 01.88.46.82.50 ou à prod@3dcelo.com.
En effet, tous les PRODUITS proposés sur le SITE profitent des vices rédhibitoires dans les conditions prévues aux articles1641 à 1648 du Code civil.
Dans ce cadre, 3Dcelo est tenu de livrer un PRODUIT conforme à sa description sur la PLATEFORME et compatible avec l’usage attendu d’un tel PRODUIT. 3Dcelo est donc susceptible de répondre des défauts de conformité du PRODUIT. Dans cette hypothèse, 3Dcelo s’engage à rembourser en avoir ou à échanger les produits qui ne seraient pas conformes, uniquement à la suite d’une évaluation poussée par son service qualité. À la suite de cette évaluation, et selon décisions du service commercial, l’échange ou le remboursement sera effectué par le service commercial. Le CLIENT est ainsi invité à contacter3Dcelo via les moyens précédemment évoqués pour procéder à un échange du PRODUIT dans la mesure ou les délais sont compatibles avec la date d’utilisation ou, à défaut, à un remboursement en avoir dans les 30 (trente) jours.
De même, toute réclamation concernant un PRODUIT ou un SERVICE doit être adressée à 3Dcelo avant la date de l’opération dans le cas d’un DUC (guide chirurgical implantaire) ou dans la limite de 60 (soixante) jours après réception des PRODUITS ou SERVICES. Tout retour ou remboursement (avoir) devra faire l’objet d’un accord entre les deux PARTIES et à la suite de l’évaluation du service qualité de 3Dcelo. Tout éventuelle mise en cause de la qualité des PRODUITS n’oblige pas 3Dcelo à procéder à un remboursement.
Le retour des produits ne sera accepté que pour les produits retournés complets, dans leur état d’origine (emballage d’origine, notice, accessoires…) et nettoyés. Tout produit retourné souillé, sera éliminé et la réclamation sera nulle et non avenue. Les frais de retour sont assurés par 3Dcelo. Des documents peuvent être demandés au CLIENT, parle service qualité dans le cadre de son évaluation de la non-conformité. Si le CLIENT ne peut fournir les documents nécessaires (cone beam post-opératoire, photos post- opératoires, radio rétro alvéolaires post-opératoire…) la réclamation pourra être classée sans suite.
4.4 Propriété intellectuelle
Tous les signes, logos, et autres marques distinctives portés sur des PRODUITS et documents transmis par 3Dcelo au CLIENT, sont la propriété exclusive de 3Dcelo. Le CLIENT s’engage à ne faire aucun usage de ces documents et de tous signes, logos et autres marques distinctives susceptibles de porter atteinte aux droits et intérêts de3Dcelo.
4.5 Traitement des données à caractère personnel
3Dcelo collecte sur la PLATEFORME des données à caractère personnel concernant chaque CLIENT, aux fins de :
· Traiter et analyser les commandes passées sur la PLATEFORME et gérer le compte du CLIENT, sur le fondement de l’exécution du contrat la liant au CLIENT,
· Lutter contre la fraude à la carte bancaire, sur le fondement du respect par 3Dcelo de ses obligations légales et, si le CLIENT a choisi cette option,
· Lui envoyer des courriers de prospection commerciale, des newsletters, des offres promotionnelles et/ou des informations sur des ventes spéciales, sur le fondement de son consentement, sauf si le CLIENT ne souhaite plus recevoir de telles communications de la part de 3Dcelo.
Les données relatives au compte du CLIENT sont conservées pour une durée indéterminée. Elles sont accessibles, modifiables et supprimables par le CLIENT lui-même directement depuis son compte.
Le CLIENT est responsable des données qu’il communique à 3Dcelo sur le patient (fichiers envoyés, …) et relatives à l’intervention en bouche (état de la bouche, dents concernées…). À ce titre, il est responsable de l’anonymisation des données qu’il communique et les obligations légales de conservation des données médicales sont à sa charge.
Les données relatives à l’opération et fichiers relatifs aux patients sont conservées pour une durée indéterminée, au moins égale à 10 (dix) ans. 3Dcelo peut les utiliser pour réaliser des études dans une logique commerciale mais s’engage dans tous les cas à ce que le traitement qui en est fait soit anonymisé.
3Dcelo ne communique les données du CLIENT qu’aux destinataires habilités suivants: les services internes de 3Dcelo les services de livraison des PRODUITS (Nom du praticien, adresse du cabinet, …) et les prestataires de traitement des formulaires de commande, et cela uniquement dans la limite nécessaire à l’accomplissement des tâches qui leur sont confiées.
3Dcelo accorde la plus haute importance à la sécurité des données du CLIENT et met, à ce titre, en place des mesures physiques, techniques et organisationnelles appropriées pour empêcher dans toute la mesure du possible l’altération, la perte ou l’accès non autorisé aux données.
Le CLIENT a le droit d’être informé des données collectées et des traitements mis en œuvre, d’accéder aux données le concernant ou de demander leur effacement. Il dispose également d’un droit de rectification, d’un droit à la portabilité et d’un droit à la limitation du traitement de ses données. Il a parfois la possibilité de s’opposer au traitement de ses données par 3Dcelo; lorsqu’elle n’y est pas légalement tenue. 3Dcelo mettra alors un terme au traitement de ses données, sauf motifs légitimes et impérieux justifiant le traitement. Le CLIENT dispose également du droit de faire parvenir à 3Dcelo des directives, générales ou particulières, relatives à la conservation, à l’effacement et à la communication de ses données après son décès. Pour exercer ses droits, le CLIENT peut adresser une demande à 3Dcelo, accompagnée de la copie d’un justificatif de son identité:
· Par mail à : contact@3dcelo.com
· Par courrier à : 3Dcelo, 33 rue Paul Duvivier,69007 LYON
Par ailleurs, le CLIENT peut introduire une réclamation auprès de la CommissionNationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).
Enfin, le CLIENT dispose du droit de demander à ne plus recevoir de courriers électroniques à tout moment :
· En cliquant sur le lien prévu à cet effet, inséré en pied de page des courriers électroniques qui lui sont adressés ou
· En adressant une demande à cet effet à : contact@3dcelo.com.
3Dcelo met à disposition pour le paiement par carte bancaire une solution de e- transaction. Vos données bancaires ne sont donc connues que par les banques et les données traitées dans un environnement sécurisé.
3Dcelo s’engage à conserver la confidentialité la plus stricte quant aux données à caractère personnel qui lui sont communiquées par le CLIENT.
Article 5. Tarifs et modalités de paiement et de remboursement
A défaut de convention prise entre les PARTIES, tous les prix en vigueur des produits et services proposés par 3Dcelo sont affichés sur le SITE, la PLATEFORME, le catalogue, rappelés au moment de la commande et sont exprimés en euros, toutes taxes comprises. Le prix applicable est celui indiqué sur la PLATEFORME à la date de la commande, sauf en cas d’erreur exceptionnelle; il correspond donc aussi à celui indiqué sur le SITE et sur le catalogue.
Les prix pour l’expédition et la réception des produits sont indiqués sur la PLATEFORME en euros toutes taxes comprises. La TVA, lorsqu’elle est applicable, est incluse dans les prix des PRODUITS au taux en vigueur à la date de la commande.
3Dcelo se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis les prix proposés, en fonction notamment de l’évolution des charges internes de 3Dcelo et des contraintes réglementaires en vigueur (TVA par exemple). Toutefois, ces modifications n’impacteront pas les commandes en cours. Sauf accord contraire entre les PARTIES, le paiement est à effectuer en ligne après complétion du cas et vaut pour validation de la commande et traitement de celle-ci par 3Dcelo.
Le CLIENT pourra régler sa commande sur l’interface par carte bancaire via la plateforme Stripe. Les transactions bancaires sont sécurisées par la solution Stripe qui intègre les dispositifs d’authentification forte, cryptage des données selon le protocole SSL, HSTS et cryptage AES-256. Les données saisies relatives à ce moyen de paiement se font donc sur Stripe indépendamment de 3Dcelo qui ne les enregistre pas.
En cas de refus de paiement, la commande ne sera pas validée et 3Dcelo n’est donc pas tenu de l’exécuter. Le CLIENT souhaitant poursuivre malgré le refus de paiement est invité à contacter 3Dcelo au 01.88.46.82.50 ou à prod@3dcelo.com. Si après paiement le client décide d’annuler sa commande, il devra le faire en contactant 3Dcelo au 01.88.46.82.50ou à prod@3dcelo.com.
Le paiement des PRODUITS prothèses est soumis, pour le moment, à d’autres modalités de paiement, voir le point dédié: 6.2.1.
La facture électronique sera mise à disposition dans l’espace client et consultable à tout moment par le CLIENT.
La politique de remboursement de 3Dcelo, en cas d’annulation de commande notamment, est détaillée selon les produits ou familles de produits dans la suite de ces CGV.
Un remboursement peut également être demandé par le CLIENT en cas de non-conformité, comme décrit dans les garanties de conformité, décrites par produits dans les parties dédiées. Le remboursement peut alors être complet, partiel ou nul selon l’analyse réalisée par le service qualité. La valeur de ce remboursement sera évaluée parle service qualité et le service commercial aux regards de la non-conformité et de sa cause.
Tous les remboursements auront lieu en avoir et ne pourront donner lieu à un remboursement par virement bancaire.
En cas de PRODUITS indisponibles ou d’impossibilité de réaliser le PRODUIT ou la prestation commandée, 3Dcelo s’engage à faire un retour au CLIENT par mail ou téléphone sous 7 (sept) jours après avoir obtenu toutes les informations liées à la commande. Si un accord entre les PARTIES n’est pas trouvé, 3Dcelo s’engage à rembourser dans les 30 (trente) jours le CLIENT.
Article 6. Fabricant
3Dcelo assure principalement des fonctions de la conception à la fabrication de DMSM qui lui sont confiés, en accord avec le règlement européen 2017/745 relatif aux dispositifs médicaux, lui conférant à ce titre le statut de fabricant. Dans les paragraphes suivants seront décrites les différentes conditions applicables aux produits vendus par 3Dcelo sous le statut de fabricant.
6.1 Duc, guide chirurgical implantaire
Le DUC, guide chirurgical implantaire, à destination des chirurgiens-dentistes, et est un dispositif médical sur mesure de classe I, fabriqué par 3Dcelo. 3Dcelo recommande au praticien de lire attentivement la notice d’instruction.
6.1.1 Logistique
L’ensemble des activités de transport de 3Dcelo est sous-traité à un service externe de logistique.
Dans le cas où le CLIENT sélectionne un DUC, guide chirurgical implantaire, pour édenté partiel en projet complet (planification + conception + impression) et uniquement dans ce cas le CLIENT peut demander à 3Dcelo la récupération des empreintes (et/ou tous autres éléments nécessaires à la planification). Un coursier sera alors programmé en fonction du jour de passage renseigné par le CLIENT, à condition que cette date ne soit ni un jour férié, ni un week-end, ni le jour même (ni le lendemain dans le cas d’une commande passée après la fermeture journalière ou occasionnelle de 3Dcelo). À la suite de la programmation du coursier par 3Dcelo, le CLIENT reçoit par mail un bon de ramassage qui doit être imprimé et collé sur le carton de transport par le CLIENT, pour permettre au coursier service externe de logistique d’effectuer la récupération dans les meilleures conditions.
Les frais de récupération s’élèvent à 19€ (dix-neuf euros).
Le délai de livraison des DUCS, guide chirurgical implantaire, est de 10 (dix) jours calendaires au total. Entre la date de passage de commande et l’envoi au CLIENT de sa planification, un délai de 5 (cinq) jours ouvrés s’applique. À partir de la validation de la planification parle CLIENT sur la PLATEFORME, 3Dcelo à 3 (trois) jours ouvrés pour procéder à la livraison au cabinet.
Dans le cas d’une offre « conception + impression » ou offre communicate, et d’une offre en impression seule, la livraison à lieu en 5 (cinq) jours ouvrés après réception de l’ensemble des fichiers conformes.
Les délais peuvent être rallongés dans certains cas :
· Fichiers non conformes : le délai de 7 (sept) jours calendaires pour la réception de la planification par le CLIENT ne commencera qu’à partir de la réception de fichiers conformes par 3Dcelo.
· Nouvelles douilles à ajouter au stock 3Dcelo : si le CLIENT demande lors de sa commande, la planification d’implants pour lesquelles les douilles ne sont pas déjà dans les stocks de 3Dcelo, les délais proposés par 3Dcelo seront rallongés du temps nécessaire à la livraison desdites douilles par le fournisseur. Les nouveaux délais seront communiqués au CLIENT par le service client dans la limite des informations fournies à 3Dcelo par le fournisseur.
· Tous autres événements, indépendants ou non de 3Dcelo (ex : rupture de stock de matières premières, incident au sein des entrepôts du sous-traitant logistique…) pouvant impacter la qualité des produits (le praticien sera averti dans les 48h de tous soucis de ce type).
Les frais de livraison s’élèvent à 4,90€ (quatre euros quatre-vingt-dix centimes).
En cas de PRODUITS manquants ou détériorés à la livraison, le CLIENT devra formuler toutes les réserves nécessaires sur le bon de livraison ou le bordereau transport à réception des PRODUITS et les confirmer par LRAR dans 3 (trois) jours conformément à l’article L133-3 du Code du commerce.
6.1.2 Edenté partiel
6.1.2.1 Commande
Toute commande s’effectue sur la PLATEFORME. Le CLIENT doit avoir un compte et être identifié pour pouvoir accéder à l’interface de commande.
Pour passer commande, le CLIENTdoit nécessairement :
· Sélectionner “nouveau projet”,
o Sélectionner le DUC,
o Sélectionner l’offre « Planification + Conception + Impression »,
o Renseigner l’identifiant du patient, la date d’opération et « édenté partiel »,
o Remplir le plan de traitement,
o Charger les fichiers nécessaires sur la plateforme, ou commander un coursier,
· Ajouter le produit au panier,
· Valider les CGV,
· Renseigner ses informations de paiement et payer.
Pour qu’une commande soit finalisée et traitée, toutes ces étapes doivent nécessairement être réalisées.
Le client doit nécessairement accepter les CGV. Il est invité à les lire attentivement, les télécharger et les imprimer.
Après le paiement, une facture est éditée et mise à disposition du CLIENT dans son espace personnel sur la PLATEFORME.
6.1.2.2 Garanties et limitation des responsabilités
Le CLIENT ayant commandé une offre complète DUC (guide chirurgical implantaire), comprenant la planification certifie en signant les présentes CGV avoir les compétences et qualifications nécessaires pour valider ou refuser la proposition de planification et réaliser l’opération chirurgicale, c’est-à-dire être titulaire d’un diplôme de chirurgie dentaire.
Le CLIENT s’engage à fournir à 3Dcelo toutes les informations permettant de réaliser la proposition de planification.
Il reçoit une proposition de planification réalisée par 3Dcelo à partir des informations et consignes fournies par lui-même lors du passage de commande.
La qualité du PRODUIT est conditionnée par la qualité des éléments fournis par le CLIENT, c’est-à-dire le Cone-Beam et les empreintes, qu’elles soient physiques ou numériques. Dans le cas où ces éléments ne seraient pas conformes, 3Dcelo décline toute responsabilité concernant les délais de livraison du PRODUIT ou la difficulté à insérer le PRODUIT en bouche. Le CLIENT a la possibilité d’accéder à la charte qualité produit de 3Dcelo ou de demander son envoi par mail.
Le CLIENT assume donc en acceptant la proposition de planification l’entière responsabilité pour la conception et l’application du guide chirurgical implantaire ainsi que le choix et l’utilisation de tout autre matériel commandé (comme les douilles et forets) auprès d’un autre fabricant ou fournisseur que 3Dcelo.
3Dcelo ne saurait être tenu responsable pour toute erreur liée à la planification et à l’utilisation du guide chirurgical implantaire ou autres outils ou dispositifs pendant l’opération.
Le CLIENT a la possibilité de refuser la planification à 2 (deux) reprises si celle-ci ne le satisfait pas. À partir du 3ème (troisième) refus, le CLIENT pourra demander de nouvelles modifications mais sera alors refacturé de 50€ (cinquante euros).
3Dcelo ne pourra pas non plus être tenu responsable en cas de déviation, à la suite des différentes séquences de forage, si le guide chirurgical implantaire a été, à la demande du CLIENT, réalisé avec des douilles de chirurgie pilote. En effet le risque de déviation est inhérent à la chirurgie pilote, et une différence, légère, peut être observée.
De plus si le CLIENT commande un guide implantaire pour chirurgie pilote, celui-ci lui sera fourni avec des douilles de chirurgie pilote, compatible uniquement avec les forets vendus en kit par 3Dcelo. Si le CLIENT souhaite réaliser la chirurgie pilote avec d’autres forets (autres marques, autres longueurs, ...) 3Dcelo ne pourra être tenu responsable d’aucun problème per-opératoire ou post-opératoire.
3Dcelo décline également toute responsabilité dans les cas suivants :
· Non-respect des présentes CGV imputables au CLIENT (informations inexactes lors de la commande, commentaires illicites, etc.),
· Non-respect des normes, réglementations et processus en vigueur relatifs à l’exploitation des PRODUITS non imputable à 3Dcelo,
· Retard ou inexécution, lorsque la cause du retard ou de l’inexécution est liée à un cas de force majeure telle qu’elle est définie par la jurisprudence française,
· Cause étrangère non imputable à 3Dcelo,
· Impossibilité d’accéder temporairement à la PLATEFORME pour des opérations de maintenance technique ou d’actualisation,
· En cas d’attaques virales,
· En cas d’utilisation anormale ou d’une exploitation illicite de la PLATEFORME,
· Dommages indirects ou immatériels tels que perte de chance, perte de profit, perte de contrat ou préjudice d’image.
Il est par ailleurs précisé que 3Dcelone contrôle pas les sites web qui sont directement ou indirectement liés à la PLATEFORME. En conséquence, il exclut toute responsabilité au titre des informations qui y sont publiées.
Les liens vers des sites web de tiers ne sont fournis qu’à titre indicatif et aucune garantie n’est fournie quant à leur contenu ou produits vendus.
Par ailleurs, toutes données, informations, fichiers communiqués par le CLIENT ou pour son compte (marques d’implants posés, fichiers transférés, instructions de planification, données à caractère personnel…) demeurent l’entière et exclusive propriété du CLIENT. Le CLIENT est seul responsable de la qualité, de la licéité, de l’exactitude, de la pertinence des données qu’il transmet dans le cadre de la commande. Par conséquent, 3Dcelo ne saurait être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect subi du fait des données.
La garantie produit d’un guide chirurgical implantaire pour édenté partiel, en offre complète est de 1 mois, à partir de la validation de la planification.
6.1.3 Edenté total
6.1.3.1 Commande
Toute commande s’effectue sur la PLATEFORME. Le CLIENT doit avoir un compte et donc être identifié pour pouvoir accéder à l’interface de commande.
Pour passer commande, le CLIENT doit nécessairement :
· Sélectionner “nouveau projet”,
o Sélectionner le DUC,
o Sélectionner l’offre « Planification + Conception + Impression »,
o Renseigner l’identifiant du patient, la date d’opération et « édenté total »,
o Remplir le plan de traitement,
o Charger les fichiers nécessaires sur la plateforme,
· Ajouter le produit au panier,
· Valider les CGV,
· Renseigner ses informations de paiement et payer.
Pour qu’une commande soit finalisée et traitée, toutes ces étapes doivent nécessairement être réalisées.
Le client doit nécessairement accepter les CGV. Il est invité à les lire attentivement, les télécharger et les imprimer.
Après le paiement,une facture est éditée et mise à disposition du CLIENT dans son espace personnel sur la PLATEFORME.
6.1.3.2 Garanties et limitation des responsabilités
Le CLIENT ayant commandé une offre complète DUC (guide chirurgical implantaire), comprenant la planification certifie en signant les présentes CGV avoir les compétences et qualifications nécessaires pour valider ou refuser la proposition de planification et réaliser l’opération chirurgicale, soit être titulaire d’un diplôme de chirurgie dentaire.
Le CLIENT s’engage à fournir à 3Dcelo toutes les informations permettant de réaliser la proposition de planification. Il reçoit une proposition de planification réalisée par 3Dcelo à partir des informations et consignes fournies par lui-même lors du passage de commande.
La qualité du PRODUIT est conditionnée par la qualité des éléments fournis par le CLIENT, 3Dcelo ne peut pas être tenu responsable pour l’impossibilité de délivrer le PRODUIT dans les délais ou la difficulté à appliquer le PRODUIT en bouche, dans le cas où ces éléments ne seraient pas conformes. LE CLIENT a la possibilité d’accéder ou de recevoir par mail la charte qualité produit de 3Dcelo.
Le CLIENT assume donc en acceptant la proposition de planification l’entière responsabilité pour la conception et l’application du guide chirurgical implantaire ainsi que le choix et l’utilisation de tout autre matériel commandé (comme les douilles et forets).
Le CLIENT assume donc, en acceptant la proposition de planification, l’entière responsabilité pour la conception et l’application du guide chirurgical implantaire ainsi que le choix et l’utilisation de tout autre matériel commandé (comme les douilles, les clavettes et forets) auprès d’un autre fabricant ou fournisseur que 3Dcelo. 3Dcelo ne saurait être tenu responsable pour toute erreur liée à la planification et à l’utilisation du guide chirurgical implantaire ou autres outils ou dispositifs pendant l’opération.
Le CLIENTa la possibilité de refuser la planification à 2 (deux) reprises si celle-ci ne le satisfait pas. À partir du 3ème (troisième) refus, le CLIENT pourra demander de nouvelles modifications mais sera alors refacturé de 50€ (cinquante).
3Dcelo ne pourra pas non plus être tenu responsable en cas de déviation, à la suite des différentes séquences de forage, si le guide chirurgical implantaire a été, à la demande du CLIENT, réalisé avec des douilles de chirurgie pilote. En effet le risque de déviation est inhérent à la chirurgie pilote, et une différence, légère, peut être observée.
De plus si le CLIENT commande un guide implantaire pour chirurgie pilote, il lui sera fourni avec des douilles de chirurgie pilote, compatible uniquement avec les forets vendus en kit par 3Dcelo. Si le CLIENT souhaite réaliser la chirurgie pilote avec d’autres forets (autres marques, autres longueurs, ...) 3Dcelo ne pourra être tenu responsable de tous problèmes per-opératoire ou post-opératoire.
Lors de la réalisation d’un complet muqueux, les planificateurs 3Dcelo proposent toujours le positionnement de clavettes pour une bonne stabilisation du guide chirurgicale implantaire. Le CLIENT peut refuser ses clavettes, 3Dcelo ne pourra être tenu responsable de tous soucis peropératoire (notamment stabilité du guide chirurgical implantaire) et postopératoire dans le cas d’un refus.
3Dcelo décline toute responsabilité dans les autres cas suivants :
· Non-respect des présentes CGV imputables au CLIENT (informations inexactes lors de la commande, commentaires illicites, etc.),
· Non-respect des normes, réglementations et processus en vigueur relatifs à l’exploitation des PRODUITS non imputable à 3Dcelo,
· Retard ou inexécution, lorsque la cause du retard ou de l’inexécution est liée à un cas de force majeure telle qu’elle est définie par la jurisprudence française,
· Cause étrangère non imputable à 3Dcelo,
· Impossibilité d’accéder temporairement à la PLATEFORME pour des opérations de maintenance technique ou d’actualisation,
· En cas d’attaques virales,
· En cas d’utilisation anormale ou d’une exploitation illicite de la PLATEFORME,
· Dommages indirects ou immatériels tels que perte de chance, perte de profit, perte de contrat ou préjudice d’image.
Il est par ailleurs précisé que 3Dcelo ne contrôle pas les sites web qui sont directement ou indirectement liés à la PLATEFORME. En conséquence, il exclut toute responsabilité au titre des informations qui y sont publiées.
Les liens vers des sites web de tiers ne sont fournis qu’à titre indicatif et aucune garantie n’est fournie quant à leur contenu ou produits vendus.
Par ailleurs, toutes données, informations, fichiers communiqués par le CLIENTou pour son compte (marques d’implants posés, fichiers transférés, instructions de planification, données à caractère personnel…) demeurent l’entière et exclusive propriété du CLIENT. Le CLIENT est seul responsable de la qualité, de la licéité, de l’exactitude, de la pertinence des données qu’il transmet dans le cadre de la commande. Par conséquent, 3Dcelo ne saurait être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect subi du fait des données.
La garantie produit d’un guide chirurgical implantaire pour édenté total, en offre complète est de 1 mois, à partir de la validation de la planification.
6.1.4 Fabrication, impression seule
6.1.4.1 Commande
Toute commande s’effectue sur la PLATEFORME. Le CLIENT doit avoir un compte et donc être identifié pour pouvoir accéder à l’interface de commande.
Pour passer commande, le CLIENTdoit nécessairement :
· Sélectionner “Fabrication”,
o Sélectionner « guide chirurgicaux »,
o Sélectionner le nombre d’impression à réaliser par 3Dcelo,
o Renseigner l’identifiant du patient,
o Charger les fichiers nécessaires sur la plateforme,
· Ajouter le produit au panier,
· Valider les CGV,
· Renseigner ses informations de paiement et payer.
Pour qu’une commande soit finalisée et traitée, toutes ces étapes doivent nécessairement être réalisées.
Le client doit nécessairement accepter les CGV. Il est invité à les lire attentivement, les télécharger et les imprimer.
Après le paiement, une facture est éditée et mise à disposition du CLIENT dans son espace personnel sur la PLATEFORME.
6.1.4.2 Garanties et limitation des responsabilités
Le CLIENT ayant commandé un guide chirurgical implantaire (DUC) en impression seule certifie en signant les présentes CGV avoir les compétences et qualifications nécessaires pour réaliser l’opération chirurgicale, soit être titulaire d’un diplôme de chirurgie dentaire.
Le CLIENT assume en déléguant la fabrication de son guide chirurgical implantaire à 3Dcelo, l’entière responsabilité pour la conception et l’application du guide chirurgical ainsi que le choix et l’utilisation de tout autre matériel commandé (comme les douilles, les clavettes et forets) auprès d’un autre fabricant ou fournisseur que 3Dcelo. 3Dcelo ne saurait être tenu responsable pour toute erreur liée à la planification et à l’utilisation du guide chirurgical implantaire ou autres outils ou dispositifs pendant l’opération.
La qualité du PRODUIT est conditionnée à sa conception, 3Dcelo ne pourra donc être tenu responsable de la qualité du produit final. 3Dcelo ne pourra pas non plus être tenu responsable pour l’impossibilité de délivrer le PRODUIT dans les délais ou la difficulté à appliquer le PRODUIT en bouche, dans le cas où ces PRODUITS ne seraient pas conformes.
Dans le cadre de cette offre aucune douille ne sera positionnée sur le guide chirurgical implantaire. En effet 3Dcelo, contrôle et calcule précisément le jeu de chacune des douilles qu’il stocke en correspondance avec le logiciel de planification utilisé. Le CLIENT ayant la possibilité de travailler avec le logiciel qui lui convient, celui-ci n’appliquera pas forcément les mêmes jeux que 3Dcelo pour les mêmes douilles. Ainsi 3Dcelo ne posera aucune douille sur le guide chirurgical implantaire, et ne pourra pas être tenu responsable dans le cas où le CLIENT ne pourrait pas après réception, insérer lui-même des douilles sur son guide chirurgical implantaire.
Aucune réclamation client, ni ouverture de dossier de non-conformité par le service qualité ne sera acceptée pour tout produit de cette offre, la totalité du process de conception étant sous la responsabilité du CLIENT.
3Dcelo décline toute responsabilité dans les autres cas suivants :
· Non-respect des présentes CGV imputables au CLIENT (informations inexactes lors de la commande, commentaires illicites, etc.),
· Non-respect des normes, réglementations et processus en vigueur relatifs à l’exploitation des PRODUITS non imputable à 3Dcelo,
· Retard ou inexécution, lorsque la cause du retard ou de l’inexécution est liée à un cas de force majeure telle qu’elle est définie par la jurisprudence française,
· Cause étrangère non imputable à 3Dcelo,
· Impossibilité d’accéder temporairement de la PLATEFORME pour des opérations de maintenance technique ou d’actualisation,
· En cas d’attaques virales,
· En cas d’utilisation anormale ou d’une exploitation illicite de la PLATEFORME,
· Dommages indirects ou immatériels tels que perte de chance, perte de profit, perte de contrat ou préjudice d’image.
Il est par ailleurs précisé que 3Dcelo ne contrôle pas les sites web qui sont directement ou indirectement liés à la PLATEFORME. En conséquence, il exclut toute responsabilité au titre des informations qui y sont publiées.
Les liens vers des sites web de tiers ne sont fournis qu’à titre indicatif et aucune garantie n’est fournie quant à leur contenu ou produits vendus.
Par ailleurs, toutes données, informations, fichiers communiqués par le CLIENT ou pour son compte (marques d’implants posés, fichiers transférés, instructions de planification, données à caractère personnel…) demeurent l’entière et exclusive propriété du CLIENT. Le CLIENT est seul responsable de la qualité, de la licéité, de l’exactitude, de la pertinence des données qu’il transmet dans le cadre de la commande. Par conséquent, 3Dcelo ne saurait être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect subi du fait des données.
3Dcelo ne garantit pas les guides chirurgicaux implantaire en impression seule, la conception étant sous responsabilité complète du praticien.
6.1.5 Offre communicate
L’offre communicate consiste en la conception et l’impression du guide chirurgicale, préalablement planifié par le CLIENT sur 3ShapeImplant Studio et uniquement sur ce logiciel.
6.1.5.1 Commande
Toute commande s’effectue sur la PLATEFORME. Le CLIENT doit avoir un compte et donc être identifié pour pouvoir accéder à l’interface de commande.
Pour passer commande, le CLIENT doit nécessairement :
· Sélectionner “nouveau projet”,
o Sélectionner le DUC,
o Sélectionner l’offre « conception + Impression »,
o Renseigner l’identifiant du patient, la date d’opération et le nombre d’implant,
· Ajouter le produit au panier,
· Valider les CGV,
· Renseigner ses informations de paiement et payer.
Pour qu’une commande soit finalisée et traitée, toutes ces étapes doivent nécessairement être réalisées.
Le client doit nécessairement accepter les CGV. Il est invité à les lire attentivement, les télécharger et les imprimer.
Après le paiement, une facture est éditée et mise à disposition du CLIENT dans son espace personnel sur la PLATEFORME.
6.1.5.2 Garanties et limitation des responsabilités
Le CLIENT ayant commandé une offre communicate DUC (guide chirurgical implantaire), certifie en signant les présentes CGV avoir les compétences et qualifications nécessaires pour réaliser l’opération chirurgicale, soit être titulaire d’un diplôme de chirurgie dentaire.
Le CLIENT s’engage à fournir à 3Dcelo toutes les informations permettant la conception du guide.
La qualité du PRODUIT est conditionnée par la qualité des éléments fournis par le CLIENT. 3Dcelo ne peut pas être tenu responsable pour l’impossibilité de délivrer le PRODUIT dans les délais ou la difficulté à appliquer le PRODUIT en bouche, dans le cas où ces produits ne seraient pas conformes.
Le CLIENTassume donc l’entière responsabilité pour la planification, la conception et l’application du guide chirurgical implantaire ainsi que le choix et l’utilisation de tout autre matériel commandé (comme les douilles, les clavettes et forets) auprès d’un autre fabricant ou fournisseur que3Dcelo. 3Dcelo ne saurait être tenu responsable pour toute erreur liée à la planification et à l’utilisation du guide chirurgical implantaire ou autres outils ou dispositifs pendant l’opération.
3Dcelo ne pourra pas non plus être tenu responsable en cas de déviation, à la suite des différentes séquences de forage, si le guide chirurgical implantaire a été, à la demande du CLIENT, réalisé avec des douilles de chirurgie pilote. En effet le risque de déviation est inhérent à la chirurgie pilote, et une différence, légère, peut être observée.
De plus si le CLIENT commande un guide implantaire pour chirurgie pilote, il lui sera fourni avec des douilles de chirurgie pilote, compatible uniquement avec les forets vendus en kit par 3Dcelo. Si le CLIENT souhaite réaliser la chirurgie pilote avec d’autres forets (autres marques, autres longueurs, ...) 3Dcelo ne pourra être tenu responsable de tous problèmes per-opératoire ou post-opératoire.
3Dcelo décline toute responsabilité dans les autres cas suivants :
· Non-respect des présentes CGV imputables au CLIENT (informations inexactes lors de la commande, commentaires illicites, etc.),
· Non-respect des normes, réglementations et processus en vigueur relatifs à l’exploitation des PRODUITS non imputable à 3Dcelo,
· Retard ou inexécution, lorsque la cause du retard ou de l’inexécution est liée à un cas de force majeure telle qu’elle est définie par la jurisprudence française,
· Cause étrangère non imputable à 3Dcelo,
· Impossibilité d’accéder temporairement à la PLATEFORME pour des opérations de maintenance technique ou d’actualisation,
· En cas d’attaques virales,
· En cas d’utilisation anormale ou d’une exploitation illicite de la PLATEFORME,
· Dommages indirects ou immatériels tels que perte de chance, perte de profit, perte de contrat ou préjudice d’image.
Il est par ailleurs précisé que 3Dcelone contrôle pas les sites web qui sont directement ou indirectement liés à la PLATEFORME. En conséquence, il exclut toute responsabilité au titre des informations qui y sont publiées.
Les liens vers des sites web de tiers ne sont fournis qu’à titre indicatif et aucune garantie n’est fournie quant à leur contenu ou produits vendus.
Par ailleurs, toutes données, informations, fichiers communiqués par le CLIENT ou pour son compte (marques d’implants posés, fichiers transférés, instructions de planification, données à caractère personnel…) demeurent l’entière et exclusive propriété du CLIENT. Le CLIENT est seul responsable de la qualité, de la licéité, de l’exactitude, de la pertinence des données qu’il transmet dans le cadre de la commande. Par conséquent, 3Dcelo ne saurait être tenue responsable de tout dommage direct ou indirect subi du fait des données.
La garantie produit d’un guide chirurgical implantaire en offre communicate est d’1 (un) mois à partir du passage de commande.
6.2 Prothèses
Les prothèses dentaires de 3Dcelo sont conçues pour le remplacement d’une ou plusieurs couronnes dans un but préventif ou esthétique. Elles sont catégorisées comme dispositifs médicaux sur mesure de classe IIA. 3Dcelo recommande au praticien de lire attentivement la notice d’instruction.
6.2.1 Commande et modalités de paiement spécifique
Toute commande s’effectue directement via les différentes plateformes de caméras (CS connect, 3ShapeCommunicate, My Itero, MeditLink...) du CLIENT. Le CLIENT doit avoir fait une demande de connexion au compte de 3Dcelo existant sur sa plateforme pour pouvoir transmettre directement sa commande ou via WeTransfer à l'adresse prod@3dcelo.com.
Pour passer commande, le CLIENT doit nécessairement être équipé d’une caméra, aucune commande avec prise d’empreintes physiques n’est acceptée.
La facturation est effectuée à postériori de manière mensuelle. Le paiement doit être effectué par le CLIENT, dans les 7 (sept) jours suivant la réception de la facture,par carte bancaire,ou par prélèvement bancaire après accord signé du CLIENT.
La commande est finalisée et traitée, à partir de la réception du SMS de confirmation par le CLIENT.
Le CLIENT doit nécessairement accepter les CGV avant sa première commande. Il est invité à les lire attentivement, les télécharger et les imprimer.
6.2.2 Logistique
L’ensemble des activités de transport de 3Dcelo est sous-traité à un service externe de logistique.
Le délai de livraison des prothèses est de 7 (sept) jours calendaires à partir de la validation de la commande par 3Dcelo, soit une fois la validation des fichiers effectuée. Dans le cas où les fichiers ne seraient pas exploitables, le délai de 7 (sept) jours calendaires ne commencera qu’à réception des fichiers exploitables. Le client est donc invité à convoquer son patient au moins 8 (huit) jours calendaires plus tard.
Les frais de livraison s’élèvent à 4€90 (quatre euros quatre-vingt-dix centimes).
En cas de PRODUITSmanquants ou détériorés à la livraison, le CLIENT devra formuler toutes les réserves nécessaires sur le bon de livraison ou le bordereau transport à réception des PRODUITS et les confirmer par LRAR dans les 3 (trois) jours conformément à l’article L133-3 du Code du commerce.
Les délais peuvent être rallongés dans certains cas :
· Fichiers non conformes
· Tous autres événements, indépendants ou non de 3Dcelo (ex : rupture de stock de matières premières, incident au sein des entrepôts du sous-traitant logistique…) pouvant impacter la qualité des produits (le praticien sera averti dans les 48h de tout souci de ce type).
6.2.3 Garanties et limitation des responsabilités
Le CLIENT ayant commandé une ou plusieurs prothèses comprenant sa/leur modélisation certifie en signant les présentes CGV avoir les compétences et qualifications nécessaires pour réaliser l’opération chirurgicale, soit être titulaire d’un diplôme de chirurgie dentaire.
Le CLIENT s’engage à fournir à 3Dcelo toutes les informations permettant de réaliser la modélisation. Il reçoit une proposition de modélisation réalisée par 3Dcelo à partir des informations et consignes fournies par lui-même lors du passage de commande.
La qualité du PRODUIT est conditionnée par la qualité des éléments fournis par le CLIENT, c’est-à-dire les empreintes, qu’elles soient physiques ou numériques. 3Dcelo ne peut pas être tenu responsable pour l’impossibilité de délivrer le PRODUIT dans les délais ou la difficulté à appliquer le PRODUIT en bouche, dans le cas où ces produits ne seraient pas conformes.
3Dcelo décline toute responsabilité dans les autres cas suivants :
· Non-respect des présentes CGV imputables au CLIENT (informations inexactes lors de la commande, commentaires illicites, etc.),
· Non-respect des normes, réglementations et processus en vigueur relatifs à l’exploitation des PRODUITS non imputable à 3Dcelo,
· Retard ou inexécution, lorsque la cause du retard ou de l’inexécution est liée à un cas de force majeure telle qu’elle est définie par la jurisprudence française,
· Cause étrangère non imputable à 3Dcelo,
· Impossibilité d’accéder temporairement de la PLATEFORME pour des opérations de maintenance technique ou d’actualisation,
· En cas d’attaques virales,
· En cas d’utilisation anormale ou d’une exploitation illicite de la PLATEFORME,
· Dommages indirects ou immatériels tels que perte de chance, perte de profit, perte de contrat ou préjudice d’image.
Il est par ailleurs précisé que 3Dcelo ne contrôle pas les sites web qui sont directement ou indirectement liés à la PLATEFORME. En conséquence, il exclut toute responsabilité au titre des informations qui y sont publiées.
Les liens vers des sites web de tiers ne sont fournis qu’à titre indicatif et aucune garantie n’est fournie quant à leur contenu ou produits vendus.
Par ailleurs, toutes données, informations, fichiers communiqués par le CLIENT ou pour son compte (marques d’implants posés, fichiers transférés, instructions de planification, données à caractère personnel…) demeurent l’entière et exclusive propriété du CLIENT. Le CLIENT est seul responsable de la qualité, de la licéité, de l’exactitude, de la pertinence des données qu’il transmet dans le cadre de la commande. Par conséquent, 3Dcelo ne saurait être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect subi du fait des données.
La garantie produit d’une prothèse (inlay core inclus) est de 5 (cinq) mois une fois la pose réalisée, à condition que le praticien s’engage à réaliser la pose moins d'1 (un) mois après réception du produit.
Aucune garantie n’est fournie par3Dcelo pour tous les produits achetés chez un autre fournisseur en votre nom, comme les piliers, Ti Base ou encore les pre-milled.
6.3 Gouttières
6.3.1 Logistique
L’ensemble des activités de transport de 3Dcelo est sous-traité à un service externe de logistique.
Dans le cas où le CLIENT sélectionne l’envoi d’empreinte physique, disponible dans le cadre des gouttières uniquement pour les traitements pas aligneurs dentaires, La DUCHESSE, il peut sélectionner la date de passage du coursier. Celui-ci sera alors programmé en fonction du jour de passage que le CLIENT aura renseigné, à condition que cette date ne soit ni un jour férié, ni un week-end, ni le jour même, ni le lendemain dans le cas d’une commande passée après la fermeture journalière ou occasionnelle de 3Dcelo. À la suite de la programmation du coursier par 3Dcelo, le CLIENT reçoit par mail un bon de transport qui doit être imprimé et collé sur le carton de transport par le CLIENT, pour permettre au service externe de logistique d’effectuer la récupération dans les meilleures conditions.
Les frais de récupération s’élèvent à 19€ (dix-neuf euros).
Les délais sont les suivants:
· Duchesse
o Réception du set up orthodontique en 7 (sept) jours calendaires, à condition que les fichiers soient conformes. En cas de refus du cas de la part de 3Dcelo, les 90€ (quatre-vingt-dix euros) engagés par le CLIENT, lui seront remboursés en avoir. En cas de refus du cas par le CLIENT, le clean check ne sera pas remboursé.
o Après acceptation du set up sur la plateforme DENTO, le délai de livraison des DUCHESSES est de 14 (quatorze) jours calendaires à partir de la validation du set up.
· Contention seule, réception en 5 (cinq) jours ouvrés, à condition que les fichiers soient conformes
· Gouttières d’alignement (en fabrication seule), réception en 5 (cinq) jours ouvrés à condition que les fichiers soient conformes
· Gouttière de bruxisme, réception en 5 (cinq) jours ouvrés à condition que les fichiers soient conformes
· Gouttière d’éclaircissement, réception en 5 (cinq) jours ouvrés à condition que les fichiers soient conformes
Dans le cas où les fichiers ne sont pas conformes, ce délai ne commencera qu’à partir de la réception des fichiers conformes Les frais de livraison s’élèvent à 4€90 (quatre euros quatre-vingt-dix centimes).
En cas de PRODUITS manquants ou détériorés à la livraison, le CLIENT devra formuler toutes les réserves nécessaires sur le bon de livraison ou le bordereau transport à réception des PRODUITS et les confirmer par LRAR dans les 3 (trois) jours conformément à l’article L133-3 du Code du commerce.
Les délais peuvent être rallongés dans certains cas :
· Fichiers non conformes
· Tous autres événements, indépendants ou non de 3Dcelo (ex : rupture de stock de matières premières, incident au sein des entrepôts du sous-traitant logistique…) pouvant impacter la qualité des produits (le praticien sera averti dans les 48h de tout souci de ce type)
6.3.2 Duchesse, traitement orthodontique par aligneurs dentaires
La DUCHESSE, est le traitement orthodontique par aligneurs dentaires invisibles de 3Dcelo, dispositif médical sur mesure de classe IIA, fabriqué par 3Dcelo. 3Dcelo recommande au praticien de lire attentivement la notice d’instruction. Un traitement complet la DUCHESSE comprend une vingtaine de paires d’aligneurs, 2 (deux) paires de contention et 1 (une) paire d’éclaircissement.
6.3.2.1 Commande
Toute commande s’effectue sur la PLATEFORME. Le CLIENT doit avoir un compte et donc être identifié pour pouvoir accéder à l’interface de commande.
Pour passer commande, le CLIENTdoit nécessairement :
· Sélectionner “nouveau projet”
o Sélectionner la DUCHESSE,
o Renseigner l’identifiant du patient,
o Remplir le plan de traitement,
o Charger les fichiers nécessaires sur la plateforme, ou commander un coursier,
· Ajouter le produit au panier,
· Valider les CGV,
· Renseigner ses informations de paiement et payer.
Pour qu’une commande soit finalisée et traitée, toutes ces étapes doivent nécessairement être réalisées.
Le client doit nécessairement accepter les CGV. Il est invité à les lire attentivement, les télécharger et les imprimer.
Après le paiement, une facture est éditée et mise à disposition du CLIENT dans son espace personnel sur la PLATEFORME.
6.3.2.2 Garanties et limitation des responsabilités
Le CLIENT ayant commandé une offre de DUCHESSE (traitement par aligneurs dentaires) certifie en signant les présentes CGV avoir les compétences et qualifications nécessaires pour réaliser le traitement, soit être titulaire d’un diplôme de chirurgie dentaire, accompagné d’une formation de base sur l’orthodontie.
Le CLIENT s’engage à fournir à 3Dcelo toutes les informations permettant de réaliser la proposition de set up, ou clean check. Il reçoit une proposition de set up réalisée par 3Dcelo à partir des informations et consignes fournies par lui-même lors du passage de commande.
La qualité du PRODUIT est conditionnée par la qualité des éléments fournis par le CLIENT, c’est-à-dire les empreintes et la radio panoramique. 3Dcelo ne peut pas être tenu responsable pour l’impossibilité de délivrer le PRODUIT dans les délais ou la difficulté à appliquer le PRODUIT en bouche, dans le cas où ces éléments ne seraient pas conformes Le praticien peut se référer à la charte qualité de 3Dcelo disponible en ligne ou par mail sur demande.
Le CLIENT assume donc en acceptant la proposition de set up l’entière responsabilité pour l’application des gouttières ainsi que le choix et l’utilisation de tout autre matériel. 3Dcelo ne saurait être tenu responsable pour toute erreur liée au set up et à l’utilisation des gouttières ou tous autres outils ou dispositifs pendant le traitement. 3Dcelo ne pourra pas non plus être tenu responsable de tous soucis une fois les gouttières en bouche.
Dans le cas du produit DUCHESSE, l’utilisateur est le patient du CLIENT et non le CLIENT directement. Le CLIENT a donc la responsabilité de former son patient à la bonne utilisation du produit. Aucune réclamation ne sera acceptée par 3Dcelo, si celle-ci concerne un mésusage du patient. L’offre permet tout de même la re-fabrication de 2 (deux) paires de gouttières sans frais pour casse ou perte.
3Dcelo décline toute responsabilité dans les autres cas suivants :
· Non-respect des présentes CGV imputables au CLIENT (informations inexactes lors de la commande, commentaires illicites, etc.),
· Non-respect des normes, réglementations et processus en vigueur relatifs à l’exploitation des PRODUITS non imputable à 3Dcelo,
· Retard ou inexécution, lorsque la cause du retard ou de l’inexécution est liée à un cas de force majeure telle qu'elle est définie par la jurisprudence française,
· Cause étrangère non imputable à 3Dcelo,
· Impossibilité d’accéder temporairement de la PLATEFORME pour des opérations de maintenance technique ou d’actualisation,
· En cas d’attaques virales,
· En cas d’utilisation anormale ou d’une exploitation illicite de la PLATEFORME,
· Dommages indirects ou immatériels tels que perte de chance, perte de profit, perte de contrat ou préjudice d’image.
Il est par ailleurs précisé que 3Dcelo ne contrôle pas les sites web qui sont directement ou indirectement liés à la PLATEFORME. En conséquence, il exclut toute responsabilité au titre des informations qui y sont publiées.
Les liens vers des sites web de tiers ne sont fournis qu’à titre indicatif et aucune garantie n’est fournie quant à leur contenu ou produits vendus.
Par ailleurs, toutes données, informations, fichiers communiqués par le CLIENT ou pour son compte (marques d’implants posés, fichiers transférés, instructions de planification, données à caractère personnel…) demeurent l’entière et exclusive propriété du CLIENT. Le CLIENT est seul responsable de la qualité, de la licéité, de l’exactitude, de la pertinence des données qu’il transmet dans le cadre de la commande. Par conséquent, 3Dcelo ne saurait être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect subi du fait des données.
La garantie produit d’un aligneur de l’offre DUCHESSE (traitement par aligneurs dentaires) est de 20 (vingt) jours à partir de la première mise en bouche, et sous condition que la mise en bouche ait lieu moins de 6 (six) mois après réception des aligneurs.
6.3.3 Gouttières de contention
2 (deux) paires de contention sont inclus dans le traitement par aligneurs dentaires la DUCHESSE. Les gouttières de contentions peuvent également être commandées en dehors de l’offre la DUCHESSE.
Les gouttières de contention permettent le maintien de la position dentaire, et sont des dispositifs médicaux sur mesure de classe IIa, fabriqués par 3Dcelo. 3Dcelo recommande au praticien de lire attentivement la notice d’instruction.
6.3.3.1 Commande
Toute commande s’effectue sur la PLATEFORME. Le CLIENT doit avoir un compte et donc être identifié pour pouvoir accéder à l’interface de commande.
Pour passer commande, le CLIENT doit nécessairement :
· Sélectionner “Fabrication”,
o Sélectionner « gouttières de contention »,
o Sélectionner le nombre d’éléments à produire par 3Dcelo,
o Renseigner l’identifiant du patient,
o Charger les fichiers nécessaires sur la plateforme,
· Ajouter le produit au panier,
· Valider les CGV,
· Renseigner ses informations de paiement et payer.
Pour qu’une commande soit finalisée et traitée, toutes ces étapes doivent nécessairement être réalisées.
Le client doit nécessairement accepter les CGV. Il est invité à les lire attentivement, les télécharger et les imprimer.
Après le paiement, une facture est éditée et mise à disposition du CLIENT dans son espace personnel sur la PLATEFORME.
6.3.3.2 Garanties et limitation des responsabilités
Le CLIENT ayant commandé une offre de contention seule la DUCHESSE (traitement par aligneurs dentaires) certifie en signant les présentes CGV avoir les compétences et qualifications nécessaires pour réaliser le traitement, soit être titulaire d’un diplôme de chirurgie dentaire, accompagné d’une formation de base sur l’orthodontie.
Le CLIENT s’engage à fournir à 3Dcelo toutes les informations permettant de réaliser le produit, (empreintes dentaires, …). La qualité du PRODUIT est conditionnée par la qualité des éléments fournis par le CLIENT, c’est-à-dire les empreintes. 3Dcelo ne peut pas être tenu responsable pour l’impossibilité de délivrer le PRODUIT dans les délais ou la difficulté à appliquer le PRODUIT en bouche, dans le cas où ces produits ne seraient pas conformes.
Le CLIENT assume l’entière responsabilité pour l’application des gouttières ainsi que le choix et l’utilisation de tout autre matériel. 3Dcelo ne saurait être tenu responsable pour toute erreur liée au set up et à l’utilisation des gouttières ou tous autres outils ou dispositifs pendant le traitement.
3Dcelo ne pourra pas non plus être tenu responsable de tous soucis une fois les gouttières en bouche.
Dans le cas des gouttières de contention, l’utilisateur est le patient du CLIENT et non le CLIENT directement. Le CLIENT a donc la responsabilité de former son patient à la bonne utilisation du produit. Aucune réclamation ne sera acceptée par 3Dcelo, si celle-ci concerne un mésusage du patient.
3Dcelo décline toute responsabilité dans les autres cas suivants :
· Non-respect des présentes CGV imputables au CLIENT (informations inexactes lors de la commande, commentaires illicites, etc.),
· Non-respect des normes, réglementations et processus en vigueur relatifs à l’exploitation des PRODUITS non imputable à 3Dcelo,
· Retard ou inexécution, lorsque la cause du retard ou de l’inexécution est liée à un cas de force majeure telle qu’elle est définie par la jurisprudence française,
· Cause étrangère non imputable à 3Dcelo,
· Impossibilité d’accéder temporairement de la PLATEFORME pour des opérations de maintenance technique ou d’actualisation,
· En cas d’attaques virales,
· En cas d’utilisation anormale ou d’une exploitation illicite de la PLATEFORME,
· Dommages indirects ou immatériels tels que perte de chance, perte de profit, perte de contrat ou préjudice d’image.
Il est par ailleurs précisé que 3Dcelone contrôle pas les sites web qui sont directement ou indirectement liés à la PLATEFORME. En conséquence, il exclut toute responsabilité au titre des informations qui y sont publiées.
Les liens vers des sites web de tiers ne sont fournis qu’à titre indicatif et aucune garantie n’est fournie quant à leur contenu ou produits vendus.
Par ailleurs, toutes données, informations, fichiers communiqués par le CLIENT ou pour son compte (marques d’implants posés, fichiers transférés, instructions de planification, données à caractère personnel…) demeurent l’entière et exclusive propriété du CLIENT. Le CLIENT est seul responsable de la qualité, de la licéité, de l’exactitude, de la pertinence des données qu’il transmet dans le cadre de la commande. Par conséquent, 3Dcelo ne saurait être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect subi du fait des données.
La garantie produit des gouttières de contention est de 6 (six) mois.
6.3.4 Gouttières de bruxisme
Les gouttières de bruxisme sont conçues pour le traitement palliatif du bruxisme, et sont des dispositifs médicaux sur-mesure de classe I, fabriqués par 3Dcelo. 3Dcelo recommande au praticien de lire attentivement la notice d’instruction.
6.3.4.1 Commande
Toute commande s’effectue sur la PLATEFORME. Le CLIENT doit avoir un compte et donc être identifié pour pouvoir accéder à l’interface de commande.
Pour passer commande, le CLIENTdoit nécessairement :
· Sélectionner “Fabrication”,
o Sélectionner « gouttière de bruxisme »,
o Sélectionner le nombre d’éléments à produire par 3Dcelo,
o Renseigner l’identifiant du patient,
o Charger les fichiers nécessaires sur la plateforme,
· Ajouter le produit au panier,
· Valider les CGV,
· Renseigner ses informations de paiement et payer.
Pour qu’une commande soit finalisée et traitée, toutes ces étapes doivent nécessairement être réalisées.
Le client doit nécessairement accepter les CGV. Il est invité à les lire attentivement, les télécharger et les imprimer.
Après le paiement, une facture est éditée et mise à disposition du CLIENT dans son espace personnel sur la PLATEFORME.
6.3.4.2 Garanties et limitation des responsabilités
Le CLIENT ayant commandé une fabrication de gouttière de bruxisme certifie en signant les présentes CGV avoir les compétences et qualifications nécessaires pour réaliser le traitement, soit être titulaire d’un diplôme de chirurgie dentaire.
Le CLIENT s’engage à fournir à 3Dcelo toutes les informations permettant de réaliser le produit.
La qualité du PRODUIT est conditionnée par la qualité des éléments fournis par le CLIENT, c'est-à-dire les empreintes. 3Dcelo ne peut pas être tenu responsable pour l’impossibilité de délivrer le PRODUITdans les délais ou la difficulté à appliquer le PRODUIT en bouche, dans le cas où ces produits ne seraient pas conformes.
Le CLIENTassume l’entière responsabilité pour l’application des gouttières ainsi que le choix et l’utilisation de tout autre matériel. 3Dcelo ne saurait être tenu responsable pour toute erreur liée à l’utilisation des gouttières ou tous autres outils ou dispositifs pendant le traitement.
3Dcelo ne pourra pas non plus être tenu responsable de tous soucis une fois la gouttière en bouche.
3Dcelo décline toute responsabilité dans les autres cas suivants :
· Non-respect des présentes CGV imputables au CLIENT (informations inexactes lors de la commande, commentaires illicites, etc.),
· Non-respect des normes, réglementations et processus en vigueur relatifs à l’exploitation des PRODUITS non imputable à 3Dcelo,
· Retard ou inexécution, lorsque la cause du retard ou de l’inexécution est liée à un cas de force majeure telle qu’elle est définie par la jurisprudence française,
· Cause étrangère non imputable à 3Dcelo,
· Impossibilité d’accéder temporairement de la PLATEFORME pour des opérations de maintenance technique ou d’actualisation,
· En cas d’attaques virales,
· En cas d’utilisation anormale ou d’une exploitation illicite de la PLATEFORME,
· Dommages indirects ou immatériels tels que perte de chance, perte de profit, perte de contrat ou préjudice d’image.
Il est par ailleurs précisé que 3Dcelo ne contrôle pas les sites web qui sont directement ou indirectement liés à la PLATEFORME. En conséquence, il exclut toute responsabilité au titre des informations qui y sont publiées.
Les liens vers des sites web de tiers ne sont fournis qu’à titre indicatif et aucune garantie n’est fournie quant à leur contenu ou produits vendus.
Par ailleurs, toutes données, informations, fichiers communiqués par le CLIENTou pour son compte (marques d’implants posés, fichiers transférés, instructions de planification, données à caractère personnel…) demeurent l’entière et exclusive propriété du CLIENT. Le CLIENT est seul responsable de la qualité, de la licéité, de l’exactitude, de la pertinence des données qu’il transmet dans le cadre de la commande. Par conséquent, 3Dcelo ne saurait être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect subi du fait des données.
La garantie produit des gouttières de bruxisme est de 6 (six) mois.
6.3.5 Gouttières d'éclaircissement
Les gouttièresd’éclaircissement, sont conçus pour l’éclaircissement dentaire, et sont des dispositifs médicaux sur mesurede classe I, fabriqué par 3Dcelo. 3Dcelo recommande au praticien de lire attentivement la notice d’instruction.
6.3.5.1 Commande
Toute commande s’effectue sur la PLATEFORME. Le CLIENT doit avoir un compte et donc être identifié pour pouvoir accéder à l’interface de commande.
Pour passer commande, le CLIENTdoit nécessairement :
· Sélectionner “Fabrication”,
o Sélectionner « gouttière d’éclaircissement »,
o Sélectionner le nombre d’éléments à produire par 3Dcelo,
o Renseigner l’identifiant du patient,
o Charger les fichiers nécessaires sur la plateforme,
· Ajouter le produit au panier,
· Valider les CGV,
· Renseigner ses informations de paiement et payer.
Pour qu’une commande soit finalisée et traitée, toutes ces étapes doivent nécessairement être réalisées.
Le client doit nécessairement accepter les CGV. Il est invité à les lire attentivement, les télécharger et les imprimer.
Après le paiement, une facture est éditée et mise à disposition du CLIENT dans son espace personnel sur la PLATEFORME.
6.3.5.2 Garanties et limitation des responsabilités
Le CLIENT ayant commandé une offre de gouttière d’éclaircissement certifie en signant les présentes CGV avoir les compétences et qualifications nécessaires pour réaliser le traitement, soit être titulaire d’un diplôme de chirurgie dentaire.
Le CLIENT s'engage à fournir à 3Dcelo toutes les informations permettant de réaliser le produit, (empreintes dentaires, …).
La qualité du PRODUIT est conditionnée par la qualité des éléments fournis par le CLIENT, c’est-à-dire les empreintes. 3Dcelo ne peut pas être tenu responsable pour l’impossibilité de délivrer le PRODUIT dans les délais ou la difficulté à appliquer le PRODUIT en bouche, dans le cas où ces produits ne seraient pas conformes.
Le CLIENT assume l’entière responsabilité pour l’application des gouttières ainsi que le choix et l’utilisation de tout autre matériel. 3Dcelo ne saurait être tenu responsable pour toute erreur liée au set up et à l’utilisation des gouttières ou tous autres outils ou dispositifs pendant le traitement.
3Dcelo ne pourra pas non plus être tenu responsable de tous soucis une fois les gouttières en bouche.
3Dcelo décline toute responsabilité dans les autres cas suivants :
· Non-respect des présentes CGV imputables au CLIENT (informations inexactes lors de la commande, commentaires illicites, etc.),
· Non-respect des normes, réglementations et processus en vigueur relatifs à l’exploitation des PRODUITS non imputable à 3Dcelo,
· Retard ou inexécution, lorsque la cause du retard ou de l’inexécution est liée à un cas de force majeure telle qu’elle est définie par la jurisprudence française,
· Cause étrangère non imputable à 3Dcelo,
· Impossibilité d’accéder temporairement de la PLATEFORME pour des opérations de maintenance technique ou d’actualisation,
· En cas d’attaques virales,
· En cas d’utilisation anormale ou d’une exploitation illicite de la PLATEFORME,
· Dommages indirects ou immatériels tels que perte de chance, perte de profit,perte de contrat ou préjudice d’image.
Il est par ailleurs précisé que 3Dcelone contrôle pas les sites web qui sont directement ou indirectement liés à la PLATEFORME. En conséquence, il exclut toute responsabilité au titre des informations qui y sont publiées.
Les liens vers des sites web de tiers ne sont fournis qu’à titre indicatif et aucune garantie n’est fournie quant à leur contenu ou produits vendus.
Par ailleurs, toutes données, informations, fichiers communiqués par le CLIENT ou pour son compte (marques d’implants posés, fichiers transférés, instructions de planification, données à caractère personnel…) demeurent l’entière et exclusive propriété du CLIENT. Le CLIENT est seul responsable de la qualité,de la licéité, de l’exactitude, de la pertinence des données qu’il transmet dans le cadre de la commande. Par conséquent, 3Dcelo ne saurait être tenue responsable de tout dommage direct ou indirect subi du fait des données.
La garantie produit des gouttières de blanchiment est de 2 (deux) mois.
6.4 Modèles dentaires et anatomiques
6.4.1 Logistique
L’ensemble des activités de transport de 3Dcelo est sous-traité à un SERVICE EXTERNEDE LOGISITIQUE.
Le délai de livraison des modèles dentaires est de 4 (quatre) jours ouvrés, à partir de la validation de la commande, soit une fois la validation des fichiers effectuée. Dans le cas où les fichiers ne seraient pas exploitables, le délai de 4 (quatre) jours ouvrés ne commencera qu’à réception des fichiers exploitables.
Le délai de livraison des modèles anatomiques est de 10 (dix) jours ouvrés, à partir de la validation de la commande, soit une fois la validation des fichiers effectuée. Dans le cas où les fichiers ne seraient pas exploitables, le délai de 4 (quatre) jours ouvrés ne commencera qu’à réception des fichiers exploitables.
Les frais de livraison s’élèvent à 4€90 (quatre euros quatre-vingt-dix centimes).
En cas de PRODUITS manquants ou détériorés à la livraison, le CLIENT devra formuler toutes les réserves nécessaires sur le bon de livraison ou le bordereau transport à réception des PRODUITS et les confirmer par LRAR dans les 3 (trois) jours conformément à l’article L133-3 du Code du commerce.
Les délais peuvent être rallongés dans certains cas :
· Fichiers non conformes
· Tous autres événements, indépendants ou non de 3Dcelo (ex : rupture de stock de matières premières, incident au sein des entrepôts du sous-traitant logistique…) pouvant impacter la qualité des produits(le praticien sera averti dans les 48h de tous soucis de ce type)
6.4.2 Modèle dentaire
6.4.2.1 Commande
Toute commande s’effectue sur la PLATEFORME. Le CLIENT doit avoir un compte et donc être identifié pour pouvoir accéder à l’interface de commande.
Pour passer commande, le CLIENTdoit nécessairement :
· Sélectionner “Fabrication”,
o Sélectionner « modèles dentaires»,
o Sélectionner le nombre d’éléments à produire par 3Dcelo,
o Renseigner l’identifiant du patient,
o Charger les fichiers nécessaires sur la plateforme,
· Ajouter le produit au panier,
· Valider les CGV,
· Renseigner ses informations de paiement et payer.
Pour qu’une commande soit finalisée et traitée, toutes ces étapes doivent nécessairement être réalisées.
Le client doit nécessairement accepter les CGV. Il est invité à les lire attentivement, les télécharger et les imprimer.
Après paiement, une facture est éditée et mise à disposition du CLIENT dans son espace personnel sur la PLATEFORME.
6.4.2.2 Garanties et limitation des responsabilités
Le CLIENT ayant commandé une offre de modèle dentaire certifie en signant les présentes CGV avoir les compétences et qualifications nécessaires pour utiliser le produit, soit être titulaire d’un diplôme de chirurgie dentaire.
Le CLIENT s’engage à fournir à 3Dcelo toutes les informations permettant de réaliser la proposition de planification (empreintes dentaires, …).
La qualité du PRODUIT est conditionnée par la qualité des éléments fournis par le CLIENT, c’est-à-dire les empreintes dentaires. 3Dcelo ne peut pas être tenu responsable pour l’impossibilité de délivrer le PRODUIT dans les délais dans le cas où ces produits ne seraient pas conformes.
Le CLIENT assume l’entière responsabilité pour la conception. 3Dcelo ne saurait être tenu responsable pour toute erreur sur le produit.
3Dcelo décline toute responsabilité dans les autres cas suivants :
· Non-respect des présentes CGV imputables au CLIENT (informations inexactes lors de la commande,commentaires illicites, etc.),
· Non-respect des normes, réglementations et processus en vigueur relatifs à l’exploitation des PRODUITS non imputable à 3Dcelo,
· Retard ou inexécution, lorsque la cause du retard ou de l’inexécution est liée à un cas de force majeure telle qu’elle est définie par la jurisprudence française,
· Cause étrangère non imputable à 3Dcelo,
· Impossibilité d’accéder temporairement de la PLATEFORME pour des opérations de maintenance technique ou d’actualisation,
· En cas d’attaques virales,
· En cas d’utilisation anormale ou d’une exploitation illicite de la PLATEFORME,
· Dommages indirects ou immatériels tels que perte de chance, perte de profit, perte de contrat ou préjudice d’image.
Il est par ailleurs précisé que 3Dcelo ne contrôle pas les sites web qui sont directement ou indirectement liés à la PLATEFORME. En conséquence, il exclut toute responsabilité au titre des informations qui y sont publiées.
Les liens vers des sites web de tiers ne sont fournis qu’à titre indicatif et aucune garantie n’est fournie quant à leur contenu ou produits vendus.
Par ailleurs, toutes données, informations, fichiers communiqués par le CLIENT ou pour son compte (marques d’implants posés, fichiers transférés, instructions de planification, données à caractère personnel…) demeurent l’entière et exclusive propriété du CLIENT. Le CLIENT est seul responsable de la qualité,de la licéité, de l’exactitude, de la pertinence des données qu’il transmet dans le cadre de la commande. Par conséquent, 3Dcelo ne saurait être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect subi du fait des données.
Il n’y a pas de garantie produit applicable aux modèles dentaires.
6.4.3 Modèles anatomiques
6.4.3.1 Commande
Toute commande s’effectue sur la PLATEFORME. Le CLIENT doit avoir un compte et donc être identifié pour pouvoir accéder à l’interface de commande.
Pour passer commande, le CLIENT doit nécessairement :
· Sélectionner “Fabrication”,
o Sélectionner « gouttière de bruxisme »,
o Sélectionner le nombre d’éléments à produire par 3Dcelo,
o Renseigner l’identifiant du patient,
o Charger les fichiers nécessaires sur la plateforme,
· Ajouter le produit au panier,
· Valider les CGV,
· Renseigner ses informations de paiement et payer.
Pour qu’une commande soit finalisée et traitée, toutes ces étapes douivent nécessairement être réalisées.
Le client doit nécessairement accepter les CGV. Il est invité à les lire attentivement, les télécharger et les imprimer.
Après le paiement, une facture est éditée et mise à disposition du CLIENT dans son espace personnel sur la PLATEFORME.
6.4.3.2 Garanties et limitation des responsabilités
Le CLIENT ayant commandé une offre de modèle anatomique certifie en signant les présentes CGV avoir les compétences et qualifications nécessaires pour utiliser le produit, soit être titulaire d’un diplôme de chirurgie dentaire.
Le CLIENT s’engage à fournir à 3Dcelo toutes les informations permettant de réaliser la proposition de planification (conebeam, …).
La qualité du PRODUIT est conditionnée par la qualité des éléments fournis par le CLIENT, c’est-à-dire le cone beam. 3Dcelo ne peut pas être tenu responsable pour l’impossibilité de délivrer le PRODUITdans les délais dans le cas où ces produits ne seraient pas conformes.
Le CLIENT assume l’entière responsabilité pour la conception. 3Dcelo ne saurait être tenu responsable pour toute erreur sur le produit.
3Dcelo décline toute responsabilité dans les autres cas suivants :
· Non-respect des présentes CGV imputables au CLIENT (informations inexactes lors de la commande, commentaires illicites, etc.),
· Non-respect des normes, réglementations et processus en vigueur relatifs à l’exploitation des PRODUITS non imputable à 3Dcelo,
· Retard ou inexécution, lorsque la cause du retard ou de l’inexécution est liée à un cas de force majeure telle qu’elle est définie par la jurisprudence française,
· Cause étrangère non imputable à 3Dcelo,
· Impossibilité d’accéder temporairement de la PLATEFORME pour des opérations de maintenance technique ou d’actualisation,
· En cas d’attaques virales,
· En cas d’utilisation anormale ou d’une exploitation illicite de la PLATEFORME,
· Dommages indirects ou immatériels tels que perte de chance, perte de profit, perte de contrat ou préjudice d’image.
Il est par ailleurs précisé que 3Dcelo ne contrôle pas les sites web qui sont directement ou indirectement liés à la PLATEFORME. En conséquence, il exclut toute responsabilité au titre des informations qui y sont publiées.
Les liens vers des sites web de tiers ne sont fournis qu’à titre indicatif et aucune garantie n’est fournie quant à leur contenu ou produits vendus.
Par ailleurs, toutes données, informations, fichiers communiqués par le CLIENT ou pour son compte (marques d’implants posés, fichiers transférés, instructions de planification, données à caractère personnel…) demeurent l’entière et exclusive propriété du CLIENT. Le CLIENT est seul responsable de la qualité,de la licéité, de l’exactitude, de la pertinence des données qu’il transmet dans le cadre de la commande. Par conséquent, 3Dcelo ne saurait être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect subi du fait des données.
Il n’y a pas de garantie produit applicable aux modèles anatomiques.
Article 7. Distributeur
3Dcelo assure également une fonction de distributeur de Dispositifs Médicaux, pour l’ensemble de ses produits vendus dans la boutique. Les paragraphes suivants définissent les conditions de ventes des produits de la boutique sous ce statut.
7.1 Logistique
L’ensemble des activités de transport de 3Dcelo est sous-traité à SERVICE EXTERNE DE LOGISITIQUE.
Le délai de livraison des PRODUITS distribués par 3Dcelo est de 4 (quatre) jours ouvrés, à partir de la réception de la commande, sauf si le CLIENT a en simultanée fait une commande d’un PRODUIT fabriqué par 3Dcelo, il recevra dans ce cas le PRODUIT distribué avec le PRODUIT fabriqué et donc dans les délais de ce dernier.
En cas de PRODUITS manquants ou détériorés à la livraison, le CLIENT devra formuler toutes les réserves nécessaires sur le bon de livraison ou le bordereau transport à réception des PRODUITS et les confirmer par LRAR dans les 3 (trois) jours conformément à l’article L133-3 du Code du commerce.
Les délais peuvent être rallongés dans certains cas :
· Commande de fabrication en cours
· Tous autres événements, indépendants ou non de 3Dcelo (ex : rupture de stock de matières premières, incident au sein des entrepôts du sous-traitant logistique…) pouvant impacter la qualité des produits(le praticien sera averti dans les 48h de tous soucis de ce type)
Les frais de livraison s’élèvent à 4€90 (quatre euros quatre-vingt-dix centimes).
En cas de PRODUITSmanquants ou détériorés à la livraison, le CLIENT devra formuler toutes les réserves nécessaires sur le bon de livraison ou le bordereau transport à réception des PRODUITS et les confirmer par LRAR dans 3 (trois) jours conformément à l’articleL133-3 du Code du commerce.
7.2 Garanties et limitation des responsabilités
Le CLIENT ayant commandé un produit distribué par 3Dcelo certifie en signant les présentes CGV avoir les compétences et qualifications nécessaires pour utiliser ses produits, soit être titulaire d’un diplôme de chirurgie dentaire.
3Dcelo décline toute responsabilité dans les autres cas suivants :
· Non-respect des présentes CGV imputables au CLIENT (informations inexactes lors de la commande, commentaires illicites, etc.),
· Non-respect des normes, réglementations et processus en vigueur relatifs à l’exploitation des PRODUITSnon imputable à 3Dcelo,
· Retard ou inexécution, lorsque la cause du retard ou de l’inexécution est liée à un cas de force majeure telle qu’elle est définie par la jurisprudence française,
· Cause étrangère non imputable à 3Dcelo,
· Impossibilité d’accéder temporairement de la PLATEFORME pour des opérations de maintenance technique ou d’actualisation,
· En cas d’attaques virales,
· En cas d’utilisation anormale ou d’une exploitation illicite de la PLATEFORME,
· Dommages indirects ou immatériels tels que perte de chance, perte de profit, perte de contrat ou préjudice d’image.
Il est par ailleurs précisé que 3Dcelo ne contrôle pas les sites web qui sont directement ou indirectement liés à la PLATEFORME. En conséquence, il exclut toute responsabilité au titre des informations qui y sont publiées.
Les liens vers des sites web de tiers ne sont fournis qu’à titre indicatif et aucune garantie n’est fournie quant à leur contenu ou produits vendus.
Par ailleurs, toutes données, informations, fichiers communiqués par le CLIENT ou pour son compte (marques d’implants posés, fichiers transférés, instructions de planification, données à caractère personnel…) demeurent l’entière et exclusive propriété du CLIENT. Le CLIENT est seul responsable de la qualité, de la licéité, de l’exactitude, de la pertinence des données qu’il transmet dans le cadre de la commande. Par conséquent, 3Dcelo ne saurait être tenue responsable de tout dommage direct ou indirect subi du fait des données.
7.2.1 Kit foret pilote
Toute commande s’effectue sur la PLATEFORME. Le CLIENT doit avoir un compte et donc être identifié pour pouvoir accéder à l’interface de commande.
Pour passer commande, le CLIENTdoit nécessairement :
· Sélectionner “Boutique”,
· Sélectionner « Kit foret pilote », il s’ajoute automatiquement au panier,
· Aller au panier,
· Valider les CGV,
· Renseigner ses informations de paiement et payer.
Pour qu’une commande soit finalisée et traitée, toutes ces étapes doivent nécessairement être réalisées.
Le client doit nécessairement accepter les CGV. Il est invité à les lire attentivement, les télécharger et les imprimer.
Après le paiement, une facture est éditée et mise à disposition du CLIENT dans son espace personnel sur la PLATEFORME.
7.2.2 Foret pilote unitaire
Pour passer commande d’un foret pilot unitaire, le CLIENT doit nécessairement avoir déjà acheté un kit foret pilote auprès de 3Dcelo. La commande s’effectue alors par téléphone au 01.88.46.82.50 ou par mail à l’adresse prod@3dcelo.com.
Dans les 30 (trente) jours une facture est alors envoyée au CLIENT, qui doit effectuer le paiement par carte bancaire dans les 7 (sept) jours ouvrés après réception de la facture.
7.2.3 Kit clavette et foret
Toute commande s’effectue sur la PLATEFORME. Le CLIENT doit avoir un compte et donc être identifié pour pouvoir accéder à l’interface de commande.
Pour passer commande, le CLIENTdoit nécessairement :
· Sélectionner “Boutique”
· Sélectionner « Kit clavettes », il s’ajoute automatiquement au panier
· Aller au panier
· Valider les CGV,
· Renseigner ses informations de paiement et payer.
Pour qu’une commande soit finalisée et traitée, toutes ces étapes doivent nécessairement être réalisées.
Le client doit nécessairement accepter les CGV. Il est invité à les lire attentivement, les télécharger et les imprimer.
Après le paiement, une facture est éditée et mise à disposition du CLIENT dans son espace personnel sur la PLATEFORME.
7.2.4 Foret pour clavette et clavette unitaire
Pour passer commande d’un foret clavette ou d’une clavette unitaire, le CLIENT doit nécessairement avoir déjà acheté un kit clavettes auprès de 3Dcelo. La commande s’effectue alors par téléphone au 01.88.46.82.50 ou par mail à l’adresse prod@3dcelo.com. Dans les 30 (trente) jours une facture est alors envoyée au CLIENT, qui doit effectuer le paiement par carte bancaire dans les 7 (sept) jours ouvrés après réception de la facture.
7.2.5 Lot de bille radio opaques
Toute commande s’effectue sur la PLATEFORME. Le CLIENT doit avoir un compte et donc être identifié pour pouvoir accéder à l’interface de commande.
Pour passer commande, le CLIENT doit nécessairement :
· Sélectionner “Boutique”,
· Sélectionner « Billes radio opaques », il s’ajoute automatiquement au panier
· Aller au panier,
· Valider les CGV,
· Renseigner ses informations de paiement et payer.
Pour qu’une commande soit finalisée et traitée, toutes ces étapes doivent nécessairement être réalisées.
Le client doit nécessairement accepter les CGV. Il est invité à les lire attentivement, les télécharger et les imprimer.
Après le paiement, une facture est éditée et mise à disposition du CLIENT dans son espace personnel sur la PLATEFORME.
Article 8. Prestation de service
3Dceloprésente son offre de prestation de service aussi clairement que possible, et les informations obligatoires que doit recevoir le CLIENT en vertu du droit applicable.
En cas de doute, le CLIENT est invité à contacter 3Dcelo pour poser ses questions au 01.88.46.82.50, sur le chat ou à contact@3dcelo.com.
Les conditions des prestations suivantes sont déjà décrites dans la partie dédiée aux produits qui leur sont associés :
· Les prestations de planification implantaire et conseil,
· Les prestations de set up orthodontique et conseil
· Les prestations de modélisation prothétiques
· Les prestations de modélisation dentaire et anatomique
· SAV inclus dans les offres3Dcelo
3Dcelo propose aussi deux prestations de formation gratuite:
· La formation à l’utilisation de notre plateforme numérique DENTO est offerte,et incluse dans le process d’on boarding de 3Dcelo. Lors de sa première prise de contact avec 3Dcelo, le CLIENT est invité à suivre cette formation avec le service commercial. Le client peut prendre rendez-vous à l’heure souhaitée, pour une durée maximale de 30 minutes, durant laquelle, avec l’accord du CLIENT, le service client de 3Dcelo prend la main sur l’ordinateur du CLIENT pour lui expliquer le fonctionnement de DENTO, l’aider à créer son compte et créer son premier cas test. Cette formation est gratuite et non obligatoire.
· La formation aux aligneurs dentaires, est une formation d’initiation, permettant aux praticiens d’acquérir les connaissances nécessaires pour réaliser des cas d’aligneurs au sein de son cabinet. La formation est non certifiante et n’est pas remboursable. Pour toutes informations supplémentaires ou pour avoir accès à la formation, rapprochez-vous du service commercial par téléphone au 01.88.46.82.50 ou par mail à l’adresse contact@3dcelo.com.
Mis à jour le 14/11/2022
Les présentes conditions générales de vente (les « CGV ») régissent la relation entre 3Dcelo, société par actions simplifiées au capital de 6000 euros, immatriculée au registre commerce et des sociétés de Lyon sous le numéro 829 577 873 00031, dont le siège social est situé au 33 rue Paul Duvivier, à Lyon, représentée par Léonard Gaucher, dûment habilité aux fins des présentes (« 3Dcelo ») et le client tel qu’identifié dans le(s) bon(s) de commande / prescription(s) / devis correspondant(s) (le « CLIENT »). 3Dcelo et le CLIENT sont dénommés collectivement les « PARTIES » et individuellement une « PARTIE ».
Sont désignés CI-APRÈS comme PRODUITS les articles vendus par 3Dcelo, à savoir :
· Les guides chirurgicaux implantaires, pour édenté partiel et total (planification et/ou conception et/ou impression), le DUC,
· Les prothèses dentaires, définitives et provisoires, dento-portées et implanto- portées, (onlay, inlay, overlay, couronne, facette, bridge, complet et inlay core),
· Les traitements par aligneurs dentaires la DUCHESSE et les gouttières de contention (inclus dans le traitement la DUCHESSE ou vendues seules),
· Les gouttières d’éclaircissement et de bruxisme,
· Les modèles dentaires et anatomiques,
· Les kits forets pilotes et leur unitaire,
· Les kits clavettes et leur unitaire,
· Les lots de billes radio opaques,
· Les lots de douilles pilotes.
Sont désignés comme SERVICES:
· Les prestations de planification implantaire et de conseil,
· Les prestations de set up orthodontique et de conseil,
· Les prestations de modélisation prothétiques,
· Les prestations de modélisation dentaire et anatomique,
· SAV inclus dans les offres3Dcelo,
· La formation aux aligneurs dentaires,
· La formation à l’utilisation de notre plateforme numérique DENTO.
Article 1. Objet
Les présentes CGV régissent la vente de produits, dispositifs médicaux, et services par 3Dcelo à ses CLIENTS tels que précisés sur le récapitulatif de commande émis par le CLIENT ayant complété le formulaire de commande. Elles ne confèrent en aucun cas au CLIENT la qualité de salarié, mandataire, agent, sous-traitant ou représentant de 3Dcelo. Sauf accord contraire des PARTIES, tout contrat de vente et/ou de prestations de services liant 3Dcelo à un CLIENT est constitué des CGV, du bon de commande afférent et/ou des conditions particulières négociées avec un client et amenant la signature d’un contrat entre les deux parties.
Article 2. Application et opposabilité
Les CGV sont disponibles sur le site vitrine de 3Dcelo et sur la plateforme de commande DENTO.
Accepter et valider les présentes CGV est une condition pour pouvoir passer commande et emporte l’adhésion définitive, entière et sans réserve du CLIENT aux présentes CGV.
Ces CGV prévaudront à l’acceptation sur toutes conditions générales ou particulières ou tout autre document émis par le CLIENT.
Le CLIENT pourra toutefois déroger à certaines des dispositions en cas d’accord signé avec 3Dcelo sans remettre en cause l’applicabilité des autres stipulations des CGV.
Article 3. Inscription et site
3.1 Création d'un compte
Chaque CLIENT doit créer un compte sur la plateforme numérique DENTO accessible à l’adresse suivante : dento.3dcelo.com/#/ (ci-après la « PLATEFORME ») pour effectuer sa première commande puis les suivantes. Un espace client lui sera alors automatiquement affecté.
Une aide ou formation à la création d’un compte et à l’utilisation de la PLATEFORME peut être fournie au CLIENT, par le service commercial. Pour cela, il peut joindre le service via le chat disponible sur le site vitrine, par mail à l’adresse contact@3dcelo.com, ou par téléphone au 01.88.46.82.50.
3.2 Conditions d'inscription
L’inscription sur la PLATEFORME à travers la création de compte est gratuite. Cela nécessite de saisir ses informations professionnelles dans un formulaire permettant d’identifier le CLIENT. Celui-ci s’engage en acceptant ces CGV à fournir des informations exactes à 3Dcelo (identité, RPPS, adresse postale, mail…) sur sa personne, ou son entité,et qui ne peuvent porter en aucun cas atteinte à des tiers. Le CLIENT s’engage à mettre à jour ses données et ne pourra tenir pour responsable 3Dcelo si l’inexactitude des données transmises entraîne un problème de prestation (adresse de livraison incorrecte, non-réception des notifications par mail ou SMS…). Par la même, en s’inscrivant le CLIENT certifie être chirurgien-dentiste.
3.3 Connaissances des produits et prestations
Le CLIENT affirme avoir les moyens et compétences nécessaires, c’est-à-dire être diplômé de chirurgie dentaire, et dans certains cas, avoir reçu une formation à la technique d’orthodontie par aligneurs dentaires, pour accéder et naviguer sur la PLATEFORME. Tous les frais de télécommunication induits sont à la charge du CLIENT.
3.4 Identifiant et mot de passe
Le CLIENT s’engage à ne créer qu’un seul compte pour son profil et à ne pas céder son accès à quiconque (assistantes,collaborateurs, confrères…), y compris, de manière occasionnelle.
Le CLIENT assure la confidentialité de ses identifiants et est le seul responsable de l’utilisation de ceux-ci. Toute connexion à un compte CLIENT sera présumée faite par ce dernier, 3Dcelo ne pourra en aucun cas être tenu responsable de toute utilisation frauduleuse du compte (validation des propositions de planification ou de set up par un tiers notamment…).
3Dcelo s’engage à préserver la confidentialité des identifiants de ses clients.
Toute suspicion d’utilisation frauduleuse du compte du client doit être remontée au plus tôt à 3Dcelo. 3Dcelo a le droit de modifier si nécessaire les données d’un compte ou de supprimer un compte et s’engage le cas échéant à en avertir le CLIENT.
3.5 Principe du passage de commande
3Dcelo présente ses offres aussi clairement que possible, et les informations obligatoires que doit recevoir le CLIENT en vertu du droit applicable.
Les photographies et images présentes sur le SITE sont à caractère contractuel ou des représentations schématiques, en cas de non-conformité avec le produit ou service reçu, tant que celui-ci correspond aux caractéristiques décrites sur le SITE ou la PLATEFORME, la responsabilité de 3Dcelo ne pourra être engagée.
En cas de doute, le CLIENT est invité à contacter 3Dcelo pour poser ses questions au 01.88.46.82.50sur le chat du site vitrine3Dcelo ou à contact@3dcelo.com.
Toute commande s’effectue sur la PLATEFORME. Le CLIENT doit avoir un compte et donc être identifié pour pouvoir accéder à l’interface de commande.
Pour qu’une commande soit finalisée et traitée, toutes ces étapes doivent nécessairement être réalisées, et le paiement effectué.
Le client doit nécessairement accepter les CGV. Il est invité à les lire attentivement, les télécharger et les imprimer.
Après le paiement, une facture est éditée et mise à disposition du CLIENT dans son espace personnel sur la PLATEFORME.
3Dcelo se réserve le droit d’annuler une commande dans les 7 (sept) jours suivant le paiement si les éléments renseignés ou fichiers fournis par le client ne permettent pas à 3Dcelo de réaliser le produit commandé. Dans ce cas, 3Dcelo s’engage à rembourser intégralement le client dans un délai de30 (trente) jours après le paiement de la commande.
Si toutefois le CLIENT rencontre une difficulté au cours de l’une de ces étapes,il est invité à prendre contact avec 3Dcelo au 01.88.46.82.50, sur le chat du site internet ou à contact@3dcelo.com.
Le détail du passage de commande est précisé pour chaque produit dans la suite de ces CGV.
Article 4. Aspects réglementaires, législatifs et normatifs
4.1 Droit applicable et juridiction compétente
Les CGV sont soumises au droit français, au titre notamment du code du commerce et du code de la santé publique. En cas de litige, une solution à l’amiable entre les deux PARTIES sera privilégiée.
Le droit européen s’applique également à nos produits et donc à ces CGV, dans le cadre du MDR 2017/745, règlement européen relatif aux dispositifs médicaux.
4.2 Garantie de conformité
3Dcelo garantit que tous ses PRODUITS, vendus, fabriqués et distribués sont techniquement et biologiquement conformes aux normes et réglementations en vigueur et obtenus via l’utilisation de processus spécifiques. La société est en cours de certification ISO 13485, pour l’ensemble de ses produits fabriqués et processus. Concernant ses produits distribués, 3Dcelo s’assure de la conformité aux normes applicables et au règlement européen avant la mise en vente, et tout au long de la vie du produit sur le marché.
Toute revente partielle ou totale des PRODUITS ou SERVICES fournis est interdite.
4.3 Garanties de réclamations
Dès lors qu’un problème survient avec un ou des PRODUITSachetés sur la PLATEFORME, le CLIENT est tenu de contacter 3Dcelo au 01.88.46.82.50 ou à prod@3dcelo.com.
En effet, tous les PRODUITS proposés sur le SITE profitent des vices rédhibitoires dans les conditions prévues aux articles1641 à 1648 du Code civil.
Dans ce cadre, 3Dcelo est tenu de livrer un PRODUIT conforme à sa description sur la PLATEFORME et compatible avec l’usage attendu d’un tel PRODUIT. 3Dcelo est donc susceptible de répondre des défauts de conformité du PRODUIT. Dans cette hypothèse, 3Dcelo s’engage à rembourser en avoir ou à échanger les produits qui ne seraient pas conformes, uniquement à la suite d’une évaluation poussée par son service qualité. À la suite de cette évaluation, et selon décisions du service commercial, l’échange ou le remboursement sera effectué par le service commercial. Le CLIENT est ainsi invité à contacter3Dcelo via les moyens précédemment évoqués pour procéder à un échange du PRODUIT dans la mesure ou les délais sont compatibles avec la date d’utilisation ou, à défaut, à un remboursement en avoir dans les 30 (trente) jours.
De même, toute réclamation concernant un PRODUIT ou un SERVICE doit être adressée à 3Dcelo avant la date de l’opération dans le cas d’un DUC (guide chirurgical implantaire) ou dans la limite de 60 (soixante) jours après réception des PRODUITS ou SERVICES. Tout retour ou remboursement (avoir) devra faire l’objet d’un accord entre les deux PARTIES et à la suite de l’évaluation du service qualité de 3Dcelo. Tout éventuelle mise en cause de la qualité des PRODUITS n’oblige pas 3Dcelo à procéder à un remboursement.
Le retour des produits ne sera accepté que pour les produits retournés complets, dans leur état d’origine (emballage d’origine, notice, accessoires…) et nettoyés. Tout produit retourné souillé, sera éliminé et la réclamation sera nulle et non avenue. Les frais de retour sont assurés par 3Dcelo. Des documents peuvent être demandés au CLIENT, parle service qualité dans le cadre de son évaluation de la non-conformité. Si le CLIENT ne peut fournir les documents nécessaires (cone beam post-opératoire, photos post- opératoires, radio rétro alvéolaires post-opératoire…) la réclamation pourra être classée sans suite.
4.4 Propriété intellectuelle
Tous les signes, logos, et autres marques distinctives portés sur des PRODUITS et documents transmis par 3Dcelo au CLIENT, sont la propriété exclusive de 3Dcelo. Le CLIENT s’engage à ne faire aucun usage de ces documents et de tous signes, logos et autres marques distinctives susceptibles de porter atteinte aux droits et intérêts de3Dcelo.
4.5 Traitement des données à caractère personnel
3Dcelo collecte sur la PLATEFORME des données à caractère personnel concernant chaque CLIENT, aux fins de :
· Traiter et analyser les commandes passées sur la PLATEFORME et gérer le compte du CLIENT, sur le fondement de l’exécution du contrat la liant au CLIENT,
· Lutter contre la fraude à la carte bancaire, sur le fondement du respect par 3Dcelo de ses obligations légales et, si le CLIENT a choisi cette option,
· Lui envoyer des courriers de prospection commerciale, des newsletters, des offres promotionnelles et/ou des informations sur des ventes spéciales, sur le fondement de son consentement, sauf si le CLIENT ne souhaite plus recevoir de telles communications de la part de 3Dcelo.
Les données relatives au compte du CLIENT sont conservées pour une durée indéterminée. Elles sont accessibles, modifiables et supprimables par le CLIENT lui-même directement depuis son compte.
Le CLIENT est responsable des données qu’il communique à 3Dcelo sur le patient (fichiers envoyés, …) et relatives à l’intervention en bouche (état de la bouche, dents concernées…). À ce titre, il est responsable de l’anonymisation des données qu’il communique et les obligations légales de conservation des données médicales sont à sa charge.
Les données relatives à l’opération et fichiers relatifs aux patients sont conservées pour une durée indéterminée, au moins égale à 10 (dix) ans. 3Dcelo peut les utiliser pour réaliser des études dans une logique commerciale mais s’engage dans tous les cas à ce que le traitement qui en est fait soit anonymisé.
3Dcelo ne communique les données du CLIENT qu’aux destinataires habilités suivants: les services internes de 3Dcelo les services de livraison des PRODUITS (Nom du praticien, adresse du cabinet, …) et les prestataires de traitement des formulaires de commande, et cela uniquement dans la limite nécessaire à l’accomplissement des tâches qui leur sont confiées.
3Dcelo accorde la plus haute importance à la sécurité des données du CLIENT et met, à ce titre, en place des mesures physiques, techniques et organisationnelles appropriées pour empêcher dans toute la mesure du possible l’altération, la perte ou l’accès non autorisé aux données.
Le CLIENT a le droit d’être informé des données collectées et des traitements mis en œuvre, d’accéder aux données le concernant ou de demander leur effacement. Il dispose également d’un droit de rectification, d’un droit à la portabilité et d’un droit à la limitation du traitement de ses données. Il a parfois la possibilité de s’opposer au traitement de ses données par 3Dcelo; lorsqu’elle n’y est pas légalement tenue. 3Dcelo mettra alors un terme au traitement de ses données, sauf motifs légitimes et impérieux justifiant le traitement. Le CLIENT dispose également du droit de faire parvenir à 3Dcelo des directives, générales ou particulières, relatives à la conservation, à l’effacement et à la communication de ses données après son décès. Pour exercer ses droits, le CLIENT peut adresser une demande à 3Dcelo, accompagnée de la copie d’un justificatif de son identité:
· Par mail à : contact@3dcelo.com
· Par courrier à : 3Dcelo, 33 rue Paul Duvivier,69007 LYON
Par ailleurs, le CLIENT peut introduire une réclamation auprès de la CommissionNationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).
Enfin, le CLIENT dispose du droit de demander à ne plus recevoir de courriers électroniques à tout moment :
· En cliquant sur le lien prévu à cet effet, inséré en pied de page des courriers électroniques qui lui sont adressés ou
· En adressant une demande à cet effet à : contact@3dcelo.com.
3Dcelo met à disposition pour le paiement par carte bancaire une solution de e- transaction. Vos données bancaires ne sont donc connues que par les banques et les données traitées dans un environnement sécurisé.
3Dcelo s’engage à conserver la confidentialité la plus stricte quant aux données à caractère personnel qui lui sont communiquées par le CLIENT.
Article 5. Tarifs et modalités de paiement et de remboursement
A défaut de convention prise entre les PARTIES, tous les prix en vigueur des produits et services proposés par 3Dcelo sont affichés sur le SITE, la PLATEFORME, le catalogue, rappelés au moment de la commande et sont exprimés en euros, toutes taxes comprises. Le prix applicable est celui indiqué sur la PLATEFORME à la date de la commande, sauf en cas d’erreur exceptionnelle; il correspond donc aussi à celui indiqué sur le SITE et sur le catalogue.
Les prix pour l’expédition et la réception des produits sont indiqués sur la PLATEFORME en euros toutes taxes comprises. La TVA, lorsqu’elle est applicable, est incluse dans les prix des PRODUITS au taux en vigueur à la date de la commande.
3Dcelo se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis les prix proposés, en fonction notamment de l’évolution des charges internes de 3Dcelo et des contraintes réglementaires en vigueur (TVA par exemple). Toutefois, ces modifications n’impacteront pas les commandes en cours. Sauf accord contraire entre les PARTIES, le paiement est à effectuer en ligne après complétion du cas et vaut pour validation de la commande et traitement de celle-ci par 3Dcelo.
Le CLIENT pourra régler sa commande sur l’interface par carte bancaire via la plateforme Stripe. Les transactions bancaires sont sécurisées par la solution Stripe qui intègre les dispositifs d’authentification forte, cryptage des données selon le protocole SSL, HSTS et cryptage AES-256. Les données saisies relatives à ce moyen de paiement se font donc sur Stripe indépendamment de 3Dcelo qui ne les enregistre pas.
En cas de refus de paiement, la commande ne sera pas validée et 3Dcelo n’est donc pas tenu de l’exécuter. Le CLIENT souhaitant poursuivre malgré le refus de paiement est invité à contacter 3Dcelo au 01.88.46.82.50 ou à prod@3dcelo.com. Si après paiement le client décide d’annuler sa commande, il devra le faire en contactant 3Dcelo au 01.88.46.82.50ou à prod@3dcelo.com.
Le paiement des PRODUITS prothèses est soumis, pour le moment, à d’autres modalités de paiement, voir le point dédié: 6.2.1.
La facture électronique sera mise à disposition dans l’espace client et consultable à tout moment par le CLIENT.
La politique de remboursement de 3Dcelo, en cas d’annulation de commande notamment, est détaillée selon les produits ou familles de produits dans la suite de ces CGV.
Un remboursement peut également être demandé par le CLIENT en cas de non-conformité, comme décrit dans les garanties de conformité, décrites par produits dans les parties dédiées. Le remboursement peut alors être complet, partiel ou nul selon l’analyse réalisée par le service qualité. La valeur de ce remboursement sera évaluée parle service qualité et le service commercial aux regards de la non-conformité et de sa cause.
Tous les remboursements auront lieu en avoir et ne pourront donner lieu à un remboursement par virement bancaire.
En cas de PRODUITS indisponibles ou d’impossibilité de réaliser le PRODUIT ou la prestation commandée, 3Dcelo s’engage à faire un retour au CLIENT par mail ou téléphone sous 7 (sept) jours après avoir obtenu toutes les informations liées à la commande. Si un accord entre les PARTIES n’est pas trouvé, 3Dcelo s’engage à rembourser dans les 30 (trente) jours le CLIENT.
Article 6. Fabricant
3Dcelo assure principalement des fonctions de la conception à la fabrication de DMSM qui lui sont confiés, en accord avec le règlement européen 2017/745 relatif aux dispositifs médicaux, lui conférant à ce titre le statut de fabricant. Dans les paragraphes suivants seront décrites les différentes conditions applicables aux produits vendus par 3Dcelo sous le statut de fabricant.
6.1 Duc, guide chirurgical implantaire
Le DUC, guide chirurgical implantaire, à destination des chirurgiens-dentistes, et est un dispositif médical sur mesure de classe I, fabriqué par 3Dcelo. 3Dcelo recommande au praticien de lire attentivement la notice d’instruction.
6.1.1 Logistique
L’ensemble des activités de transport de 3Dcelo est sous-traité à un service externe de logistique.
Dans le cas où le CLIENT sélectionne un DUC, guide chirurgical implantaire, pour édenté partiel en projet complet (planification + conception + impression) et uniquement dans ce cas le CLIENT peut demander à 3Dcelo la récupération des empreintes (et/ou tous autres éléments nécessaires à la planification). Un coursier sera alors programmé en fonction du jour de passage renseigné par le CLIENT, à condition que cette date ne soit ni un jour férié, ni un week-end, ni le jour même (ni le lendemain dans le cas d’une commande passée après la fermeture journalière ou occasionnelle de 3Dcelo). À la suite de la programmation du coursier par 3Dcelo, le CLIENT reçoit par mail un bon de ramassage qui doit être imprimé et collé sur le carton de transport par le CLIENT, pour permettre au coursier service externe de logistique d’effectuer la récupération dans les meilleures conditions.
Les frais de récupération s’élèvent à 19€ (dix-neuf euros).
Le délai de livraison des DUCS, guide chirurgical implantaire, est de 10 (dix) jours calendaires au total. Entre la date de passage de commande et l’envoi au CLIENT de sa planification, un délai de 5 (cinq) jours ouvrés s’applique. À partir de la validation de la planification parle CLIENT sur la PLATEFORME, 3Dcelo à 3 (trois) jours ouvrés pour procéder à la livraison au cabinet.
Dans le cas d’une offre « conception + impression » ou offre communicate, et d’une offre en impression seule, la livraison à lieu en 5 (cinq) jours ouvrés après réception de l’ensemble des fichiers conformes.
Les délais peuvent être rallongés dans certains cas :
· Fichiers non conformes : le délai de 7 (sept) jours calendaires pour la réception de la planification par le CLIENT ne commencera qu’à partir de la réception de fichiers conformes par 3Dcelo.
· Nouvelles douilles à ajouter au stock 3Dcelo : si le CLIENT demande lors de sa commande, la planification d’implants pour lesquelles les douilles ne sont pas déjà dans les stocks de 3Dcelo, les délais proposés par 3Dcelo seront rallongés du temps nécessaire à la livraison desdites douilles par le fournisseur. Les nouveaux délais seront communiqués au CLIENT par le service client dans la limite des informations fournies à 3Dcelo par le fournisseur.
· Tous autres événements, indépendants ou non de 3Dcelo (ex : rupture de stock de matières premières, incident au sein des entrepôts du sous-traitant logistique…) pouvant impacter la qualité des produits (le praticien sera averti dans les 48h de tous soucis de ce type).
Les frais de livraison s’élèvent à 4,90€ (quatre euros quatre-vingt-dix centimes).
En cas de PRODUITS manquants ou détériorés à la livraison, le CLIENT devra formuler toutes les réserves nécessaires sur le bon de livraison ou le bordereau transport à réception des PRODUITS et les confirmer par LRAR dans 3 (trois) jours conformément à l’article L133-3 du Code du commerce.
6.1.2 Edenté partiel
6.1.2.1 Commande
Toute commande s’effectue sur la PLATEFORME. Le CLIENT doit avoir un compte et être identifié pour pouvoir accéder à l’interface de commande.
Pour passer commande, le CLIENTdoit nécessairement :
· Sélectionner “nouveau projet”,
o Sélectionner le DUC,
o Sélectionner l’offre « Planification + Conception + Impression »,
o Renseigner l’identifiant du patient, la date d’opération et « édenté partiel »,
o Remplir le plan de traitement,
o Charger les fichiers nécessaires sur la plateforme, ou commander un coursier,
· Ajouter le produit au panier,
· Valider les CGV,
· Renseigner ses informations de paiement et payer.
Pour qu’une commande soit finalisée et traitée, toutes ces étapes doivent nécessairement être réalisées.
Le client doit nécessairement accepter les CGV. Il est invité à les lire attentivement, les télécharger et les imprimer.
Après le paiement, une facture est éditée et mise à disposition du CLIENT dans son espace personnel sur la PLATEFORME.
6.1.2.2 Garanties et limitation des responsabilités
Le CLIENT ayant commandé une offre complète DUC (guide chirurgical implantaire), comprenant la planification certifie en signant les présentes CGV avoir les compétences et qualifications nécessaires pour valider ou refuser la proposition de planification et réaliser l’opération chirurgicale, c’est-à-dire être titulaire d’un diplôme de chirurgie dentaire.
Le CLIENT s’engage à fournir à 3Dcelo toutes les informations permettant de réaliser la proposition de planification.
Il reçoit une proposition de planification réalisée par 3Dcelo à partir des informations et consignes fournies par lui-même lors du passage de commande.
La qualité du PRODUIT est conditionnée par la qualité des éléments fournis par le CLIENT, c’est-à-dire le Cone-Beam et les empreintes, qu’elles soient physiques ou numériques. Dans le cas où ces éléments ne seraient pas conformes, 3Dcelo décline toute responsabilité concernant les délais de livraison du PRODUIT ou la difficulté à insérer le PRODUIT en bouche. Le CLIENT a la possibilité d’accéder à la charte qualité produit de 3Dcelo ou de demander son envoi par mail.
Le CLIENT assume donc en acceptant la proposition de planification l’entière responsabilité pour la conception et l’application du guide chirurgical implantaire ainsi que le choix et l’utilisation de tout autre matériel commandé (comme les douilles et forets) auprès d’un autre fabricant ou fournisseur que 3Dcelo.
3Dcelo ne saurait être tenu responsable pour toute erreur liée à la planification et à l’utilisation du guide chirurgical implantaire ou autres outils ou dispositifs pendant l’opération.
Le CLIENT a la possibilité de refuser la planification à 2 (deux) reprises si celle-ci ne le satisfait pas. À partir du 3ème (troisième) refus, le CLIENT pourra demander de nouvelles modifications mais sera alors refacturé de 50€ (cinquante euros).
3Dcelo ne pourra pas non plus être tenu responsable en cas de déviation, à la suite des différentes séquences de forage, si le guide chirurgical implantaire a été, à la demande du CLIENT, réalisé avec des douilles de chirurgie pilote. En effet le risque de déviation est inhérent à la chirurgie pilote, et une différence, légère, peut être observée.
De plus si le CLIENT commande un guide implantaire pour chirurgie pilote, celui-ci lui sera fourni avec des douilles de chirurgie pilote, compatible uniquement avec les forets vendus en kit par 3Dcelo. Si le CLIENT souhaite réaliser la chirurgie pilote avec d’autres forets (autres marques, autres longueurs, ...) 3Dcelo ne pourra être tenu responsable d’aucun problème per-opératoire ou post-opératoire.
3Dcelo décline également toute responsabilité dans les cas suivants :
· Non-respect des présentes CGV imputables au CLIENT (informations inexactes lors de la commande, commentaires illicites, etc.),
· Non-respect des normes, réglementations et processus en vigueur relatifs à l’exploitation des PRODUITS non imputable à 3Dcelo,
· Retard ou inexécution, lorsque la cause du retard ou de l’inexécution est liée à un cas de force majeure telle qu’elle est définie par la jurisprudence française,
· Cause étrangère non imputable à 3Dcelo,
· Impossibilité d’accéder temporairement à la PLATEFORME pour des opérations de maintenance technique ou d’actualisation,
· En cas d’attaques virales,
· En cas d’utilisation anormale ou d’une exploitation illicite de la PLATEFORME,
· Dommages indirects ou immatériels tels que perte de chance, perte de profit, perte de contrat ou préjudice d’image.
Il est par ailleurs précisé que 3Dcelone contrôle pas les sites web qui sont directement ou indirectement liés à la PLATEFORME. En conséquence, il exclut toute responsabilité au titre des informations qui y sont publiées.
Les liens vers des sites web de tiers ne sont fournis qu’à titre indicatif et aucune garantie n’est fournie quant à leur contenu ou produits vendus.
Par ailleurs, toutes données, informations, fichiers communiqués par le CLIENT ou pour son compte (marques d’implants posés, fichiers transférés, instructions de planification, données à caractère personnel…) demeurent l’entière et exclusive propriété du CLIENT. Le CLIENT est seul responsable de la qualité, de la licéité, de l’exactitude, de la pertinence des données qu’il transmet dans le cadre de la commande. Par conséquent, 3Dcelo ne saurait être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect subi du fait des données.
La garantie produit d’un guide chirurgical implantaire pour édenté partiel, en offre complète est de 1 mois, à partir de la validation de la planification.
6.1.3 Edenté total
6.1.3.1 Commande
Toute commande s’effectue sur la PLATEFORME. Le CLIENT doit avoir un compte et donc être identifié pour pouvoir accéder à l’interface de commande.
Pour passer commande, le CLIENT doit nécessairement :
· Sélectionner “nouveau projet”,
o Sélectionner le DUC,
o Sélectionner l’offre « Planification + Conception + Impression »,
o Renseigner l’identifiant du patient, la date d’opération et « édenté total »,
o Remplir le plan de traitement,
o Charger les fichiers nécessaires sur la plateforme,
· Ajouter le produit au panier,
· Valider les CGV,
· Renseigner ses informations de paiement et payer.
Pour qu’une commande soit finalisée et traitée, toutes ces étapes doivent nécessairement être réalisées.
Le client doit nécessairement accepter les CGV. Il est invité à les lire attentivement, les télécharger et les imprimer.
Après le paiement,une facture est éditée et mise à disposition du CLIENT dans son espace personnel sur la PLATEFORME.
6.1.3.2 Garanties et limitation des responsabilités
Le CLIENT ayant commandé une offre complète DUC (guide chirurgical implantaire), comprenant la planification certifie en signant les présentes CGV avoir les compétences et qualifications nécessaires pour valider ou refuser la proposition de planification et réaliser l’opération chirurgicale, soit être titulaire d’un diplôme de chirurgie dentaire.
Le CLIENT s’engage à fournir à 3Dcelo toutes les informations permettant de réaliser la proposition de planification. Il reçoit une proposition de planification réalisée par 3Dcelo à partir des informations et consignes fournies par lui-même lors du passage de commande.
La qualité du PRODUIT est conditionnée par la qualité des éléments fournis par le CLIENT, 3Dcelo ne peut pas être tenu responsable pour l’impossibilité de délivrer le PRODUIT dans les délais ou la difficulté à appliquer le PRODUIT en bouche, dans le cas où ces éléments ne seraient pas conformes. LE CLIENT a la possibilité d’accéder ou de recevoir par mail la charte qualité produit de 3Dcelo.
Le CLIENT assume donc en acceptant la proposition de planification l’entière responsabilité pour la conception et l’application du guide chirurgical implantaire ainsi que le choix et l’utilisation de tout autre matériel commandé (comme les douilles et forets).
Le CLIENT assume donc, en acceptant la proposition de planification, l’entière responsabilité pour la conception et l’application du guide chirurgical implantaire ainsi que le choix et l’utilisation de tout autre matériel commandé (comme les douilles, les clavettes et forets) auprès d’un autre fabricant ou fournisseur que 3Dcelo. 3Dcelo ne saurait être tenu responsable pour toute erreur liée à la planification et à l’utilisation du guide chirurgical implantaire ou autres outils ou dispositifs pendant l’opération.
Le CLIENTa la possibilité de refuser la planification à 2 (deux) reprises si celle-ci ne le satisfait pas. À partir du 3ème (troisième) refus, le CLIENT pourra demander de nouvelles modifications mais sera alors refacturé de 50€ (cinquante).
3Dcelo ne pourra pas non plus être tenu responsable en cas de déviation, à la suite des différentes séquences de forage, si le guide chirurgical implantaire a été, à la demande du CLIENT, réalisé avec des douilles de chirurgie pilote. En effet le risque de déviation est inhérent à la chirurgie pilote, et une différence, légère, peut être observée.
De plus si le CLIENT commande un guide implantaire pour chirurgie pilote, il lui sera fourni avec des douilles de chirurgie pilote, compatible uniquement avec les forets vendus en kit par 3Dcelo. Si le CLIENT souhaite réaliser la chirurgie pilote avec d’autres forets (autres marques, autres longueurs, ...) 3Dcelo ne pourra être tenu responsable de tous problèmes per-opératoire ou post-opératoire.
Lors de la réalisation d’un complet muqueux, les planificateurs 3Dcelo proposent toujours le positionnement de clavettes pour une bonne stabilisation du guide chirurgicale implantaire. Le CLIENT peut refuser ses clavettes, 3Dcelo ne pourra être tenu responsable de tous soucis peropératoire (notamment stabilité du guide chirurgical implantaire) et postopératoire dans le cas d’un refus.
3Dcelo décline toute responsabilité dans les autres cas suivants :
· Non-respect des présentes CGV imputables au CLIENT (informations inexactes lors de la commande, commentaires illicites, etc.),
· Non-respect des normes, réglementations et processus en vigueur relatifs à l’exploitation des PRODUITS non imputable à 3Dcelo,
· Retard ou inexécution, lorsque la cause du retard ou de l’inexécution est liée à un cas de force majeure telle qu’elle est définie par la jurisprudence française,
· Cause étrangère non imputable à 3Dcelo,
· Impossibilité d’accéder temporairement à la PLATEFORME pour des opérations de maintenance technique ou d’actualisation,
· En cas d’attaques virales,
· En cas d’utilisation anormale ou d’une exploitation illicite de la PLATEFORME,
· Dommages indirects ou immatériels tels que perte de chance, perte de profit, perte de contrat ou préjudice d’image.
Il est par ailleurs précisé que 3Dcelo ne contrôle pas les sites web qui sont directement ou indirectement liés à la PLATEFORME. En conséquence, il exclut toute responsabilité au titre des informations qui y sont publiées.
Les liens vers des sites web de tiers ne sont fournis qu’à titre indicatif et aucune garantie n’est fournie quant à leur contenu ou produits vendus.
Par ailleurs, toutes données, informations, fichiers communiqués par le CLIENTou pour son compte (marques d’implants posés, fichiers transférés, instructions de planification, données à caractère personnel…) demeurent l’entière et exclusive propriété du CLIENT. Le CLIENT est seul responsable de la qualité, de la licéité, de l’exactitude, de la pertinence des données qu’il transmet dans le cadre de la commande. Par conséquent, 3Dcelo ne saurait être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect subi du fait des données.
La garantie produit d’un guide chirurgical implantaire pour édenté total, en offre complète est de 1 mois, à partir de la validation de la planification.
6.1.4 Fabrication, impression seule
6.1.4.1 Commande
Toute commande s’effectue sur la PLATEFORME. Le CLIENT doit avoir un compte et donc être identifié pour pouvoir accéder à l’interface de commande.
Pour passer commande, le CLIENTdoit nécessairement :
· Sélectionner “Fabrication”,
o Sélectionner « guide chirurgicaux »,
o Sélectionner le nombre d’impression à réaliser par 3Dcelo,
o Renseigner l’identifiant du patient,
o Charger les fichiers nécessaires sur la plateforme,
· Ajouter le produit au panier,
· Valider les CGV,
· Renseigner ses informations de paiement et payer.
Pour qu’une commande soit finalisée et traitée, toutes ces étapes doivent nécessairement être réalisées.
Le client doit nécessairement accepter les CGV. Il est invité à les lire attentivement, les télécharger et les imprimer.
Après le paiement, une facture est éditée et mise à disposition du CLIENT dans son espace personnel sur la PLATEFORME.
6.1.4.2 Garanties et limitation des responsabilités
Le CLIENT ayant commandé un guide chirurgical implantaire (DUC) en impression seule certifie en signant les présentes CGV avoir les compétences et qualifications nécessaires pour réaliser l’opération chirurgicale, soit être titulaire d’un diplôme de chirurgie dentaire.
Le CLIENT assume en déléguant la fabrication de son guide chirurgical implantaire à 3Dcelo, l’entière responsabilité pour la conception et l’application du guide chirurgical ainsi que le choix et l’utilisation de tout autre matériel commandé (comme les douilles, les clavettes et forets) auprès d’un autre fabricant ou fournisseur que 3Dcelo. 3Dcelo ne saurait être tenu responsable pour toute erreur liée à la planification et à l’utilisation du guide chirurgical implantaire ou autres outils ou dispositifs pendant l’opération.
La qualité du PRODUIT est conditionnée à sa conception, 3Dcelo ne pourra donc être tenu responsable de la qualité du produit final. 3Dcelo ne pourra pas non plus être tenu responsable pour l’impossibilité de délivrer le PRODUIT dans les délais ou la difficulté à appliquer le PRODUIT en bouche, dans le cas où ces PRODUITS ne seraient pas conformes.
Dans le cadre de cette offre aucune douille ne sera positionnée sur le guide chirurgical implantaire. En effet 3Dcelo, contrôle et calcule précisément le jeu de chacune des douilles qu’il stocke en correspondance avec le logiciel de planification utilisé. Le CLIENT ayant la possibilité de travailler avec le logiciel qui lui convient, celui-ci n’appliquera pas forcément les mêmes jeux que 3Dcelo pour les mêmes douilles. Ainsi 3Dcelo ne posera aucune douille sur le guide chirurgical implantaire, et ne pourra pas être tenu responsable dans le cas où le CLIENT ne pourrait pas après réception, insérer lui-même des douilles sur son guide chirurgical implantaire.
Aucune réclamation client, ni ouverture de dossier de non-conformité par le service qualité ne sera acceptée pour tout produit de cette offre, la totalité du process de conception étant sous la responsabilité du CLIENT.
3Dcelo décline toute responsabilité dans les autres cas suivants :
· Non-respect des présentes CGV imputables au CLIENT (informations inexactes lors de la commande, commentaires illicites, etc.),
· Non-respect des normes, réglementations et processus en vigueur relatifs à l’exploitation des PRODUITS non imputable à 3Dcelo,
· Retard ou inexécution, lorsque la cause du retard ou de l’inexécution est liée à un cas de force majeure telle qu’elle est définie par la jurisprudence française,
· Cause étrangère non imputable à 3Dcelo,
· Impossibilité d’accéder temporairement de la PLATEFORME pour des opérations de maintenance technique ou d’actualisation,
· En cas d’attaques virales,
· En cas d’utilisation anormale ou d’une exploitation illicite de la PLATEFORME,
· Dommages indirects ou immatériels tels que perte de chance, perte de profit, perte de contrat ou préjudice d’image.
Il est par ailleurs précisé que 3Dcelo ne contrôle pas les sites web qui sont directement ou indirectement liés à la PLATEFORME. En conséquence, il exclut toute responsabilité au titre des informations qui y sont publiées.
Les liens vers des sites web de tiers ne sont fournis qu’à titre indicatif et aucune garantie n’est fournie quant à leur contenu ou produits vendus.
Par ailleurs, toutes données, informations, fichiers communiqués par le CLIENT ou pour son compte (marques d’implants posés, fichiers transférés, instructions de planification, données à caractère personnel…) demeurent l’entière et exclusive propriété du CLIENT. Le CLIENT est seul responsable de la qualité, de la licéité, de l’exactitude, de la pertinence des données qu’il transmet dans le cadre de la commande. Par conséquent, 3Dcelo ne saurait être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect subi du fait des données.
3Dcelo ne garantit pas les guides chirurgicaux implantaire en impression seule, la conception étant sous responsabilité complète du praticien.
6.1.5 Offre communicate
L’offre communicate consiste en la conception et l’impression du guide chirurgicale, préalablement planifié par le CLIENT sur 3ShapeImplant Studio et uniquement sur ce logiciel.
6.1.5.1 Commande
Toute commande s’effectue sur la PLATEFORME. Le CLIENT doit avoir un compte et donc être identifié pour pouvoir accéder à l’interface de commande.
Pour passer commande, le CLIENT doit nécessairement :
· Sélectionner “nouveau projet”,
o Sélectionner le DUC,
o Sélectionner l’offre « conception + Impression »,
o Renseigner l’identifiant du patient, la date d’opération et le nombre d’implant,
· Ajouter le produit au panier,
· Valider les CGV,
· Renseigner ses informations de paiement et payer.
Pour qu’une commande soit finalisée et traitée, toutes ces étapes doivent nécessairement être réalisées.
Le client doit nécessairement accepter les CGV. Il est invité à les lire attentivement, les télécharger et les imprimer.
Après le paiement, une facture est éditée et mise à disposition du CLIENT dans son espace personnel sur la PLATEFORME.
6.1.5.2 Garanties et limitation des responsabilités
Le CLIENT ayant commandé une offre communicate DUC (guide chirurgical implantaire), certifie en signant les présentes CGV avoir les compétences et qualifications nécessaires pour réaliser l’opération chirurgicale, soit être titulaire d’un diplôme de chirurgie dentaire.
Le CLIENT s’engage à fournir à 3Dcelo toutes les informations permettant la conception du guide.
La qualité du PRODUIT est conditionnée par la qualité des éléments fournis par le CLIENT. 3Dcelo ne peut pas être tenu responsable pour l’impossibilité de délivrer le PRODUIT dans les délais ou la difficulté à appliquer le PRODUIT en bouche, dans le cas où ces produits ne seraient pas conformes.
Le CLIENTassume donc l’entière responsabilité pour la planification, la conception et l’application du guide chirurgical implantaire ainsi que le choix et l’utilisation de tout autre matériel commandé (comme les douilles, les clavettes et forets) auprès d’un autre fabricant ou fournisseur que3Dcelo. 3Dcelo ne saurait être tenu responsable pour toute erreur liée à la planification et à l’utilisation du guide chirurgical implantaire ou autres outils ou dispositifs pendant l’opération.
3Dcelo ne pourra pas non plus être tenu responsable en cas de déviation, à la suite des différentes séquences de forage, si le guide chirurgical implantaire a été, à la demande du CLIENT, réalisé avec des douilles de chirurgie pilote. En effet le risque de déviation est inhérent à la chirurgie pilote, et une différence, légère, peut être observée.
De plus si le CLIENT commande un guide implantaire pour chirurgie pilote, il lui sera fourni avec des douilles de chirurgie pilote, compatible uniquement avec les forets vendus en kit par 3Dcelo. Si le CLIENT souhaite réaliser la chirurgie pilote avec d’autres forets (autres marques, autres longueurs, ...) 3Dcelo ne pourra être tenu responsable de tous problèmes per-opératoire ou post-opératoire.
3Dcelo décline toute responsabilité dans les autres cas suivants :
· Non-respect des présentes CGV imputables au CLIENT (informations inexactes lors de la commande, commentaires illicites, etc.),
· Non-respect des normes, réglementations et processus en vigueur relatifs à l’exploitation des PRODUITS non imputable à 3Dcelo,
· Retard ou inexécution, lorsque la cause du retard ou de l’inexécution est liée à un cas de force majeure telle qu’elle est définie par la jurisprudence française,
· Cause étrangère non imputable à 3Dcelo,
· Impossibilité d’accéder temporairement à la PLATEFORME pour des opérations de maintenance technique ou d’actualisation,
· En cas d’attaques virales,
· En cas d’utilisation anormale ou d’une exploitation illicite de la PLATEFORME,
· Dommages indirects ou immatériels tels que perte de chance, perte de profit, perte de contrat ou préjudice d’image.
Il est par ailleurs précisé que 3Dcelone contrôle pas les sites web qui sont directement ou indirectement liés à la PLATEFORME. En conséquence, il exclut toute responsabilité au titre des informations qui y sont publiées.
Les liens vers des sites web de tiers ne sont fournis qu’à titre indicatif et aucune garantie n’est fournie quant à leur contenu ou produits vendus.
Par ailleurs, toutes données, informations, fichiers communiqués par le CLIENT ou pour son compte (marques d’implants posés, fichiers transférés, instructions de planification, données à caractère personnel…) demeurent l’entière et exclusive propriété du CLIENT. Le CLIENT est seul responsable de la qualité, de la licéité, de l’exactitude, de la pertinence des données qu’il transmet dans le cadre de la commande. Par conséquent, 3Dcelo ne saurait être tenue responsable de tout dommage direct ou indirect subi du fait des données.
La garantie produit d’un guide chirurgical implantaire en offre communicate est d’1 (un) mois à partir du passage de commande.
6.2 Prothèses
Les prothèses dentaires de 3Dcelo sont conçues pour le remplacement d’une ou plusieurs couronnes dans un but préventif ou esthétique. Elles sont catégorisées comme dispositifs médicaux sur mesure de classe IIA. 3Dcelo recommande au praticien de lire attentivement la notice d’instruction.
6.2.1 Commande et modalités de paiement spécifique
Toute commande s’effectue directement via les différentes plateformes de caméras (CS connect, 3ShapeCommunicate, My Itero, MeditLink...) du CLIENT. Le CLIENT doit avoir fait une demande de connexion au compte de 3Dcelo existant sur sa plateforme pour pouvoir transmettre directement sa commande ou via WeTransfer à l'adresse prod@3dcelo.com.
Pour passer commande, le CLIENT doit nécessairement être équipé d’une caméra, aucune commande avec prise d’empreintes physiques n’est acceptée.
La facturation est effectuée à postériori de manière mensuelle. Le paiement doit être effectué par le CLIENT, dans les 7 (sept) jours suivant la réception de la facture,par carte bancaire,ou par prélèvement bancaire après accord signé du CLIENT.
La commande est finalisée et traitée, à partir de la réception du SMS de confirmation par le CLIENT.
Le CLIENT doit nécessairement accepter les CGV avant sa première commande. Il est invité à les lire attentivement, les télécharger et les imprimer.
6.2.2 Logistique
L’ensemble des activités de transport de 3Dcelo est sous-traité à un service externe de logistique.
Le délai de livraison des prothèses est de 7 (sept) jours calendaires à partir de la validation de la commande par 3Dcelo, soit une fois la validation des fichiers effectuée. Dans le cas où les fichiers ne seraient pas exploitables, le délai de 7 (sept) jours calendaires ne commencera qu’à réception des fichiers exploitables. Le client est donc invité à convoquer son patient au moins 8 (huit) jours calendaires plus tard.
Les frais de livraison s’élèvent à 4€90 (quatre euros quatre-vingt-dix centimes).
En cas de PRODUITSmanquants ou détériorés à la livraison, le CLIENT devra formuler toutes les réserves nécessaires sur le bon de livraison ou le bordereau transport à réception des PRODUITS et les confirmer par LRAR dans les 3 (trois) jours conformément à l’article L133-3 du Code du commerce.
Les délais peuvent être rallongés dans certains cas :
· Fichiers non conformes
· Tous autres événements, indépendants ou non de 3Dcelo (ex : rupture de stock de matières premières, incident au sein des entrepôts du sous-traitant logistique…) pouvant impacter la qualité des produits (le praticien sera averti dans les 48h de tout souci de ce type).
6.2.3 Garanties et limitation des responsabilités
Le CLIENT ayant commandé une ou plusieurs prothèses comprenant sa/leur modélisation certifie en signant les présentes CGV avoir les compétences et qualifications nécessaires pour réaliser l’opération chirurgicale, soit être titulaire d’un diplôme de chirurgie dentaire.
Le CLIENT s’engage à fournir à 3Dcelo toutes les informations permettant de réaliser la modélisation. Il reçoit une proposition de modélisation réalisée par 3Dcelo à partir des informations et consignes fournies par lui-même lors du passage de commande.
La qualité du PRODUIT est conditionnée par la qualité des éléments fournis par le CLIENT, c’est-à-dire les empreintes, qu’elles soient physiques ou numériques. 3Dcelo ne peut pas être tenu responsable pour l’impossibilité de délivrer le PRODUIT dans les délais ou la difficulté à appliquer le PRODUIT en bouche, dans le cas où ces produits ne seraient pas conformes.
3Dcelo décline toute responsabilité dans les autres cas suivants :
· Non-respect des présentes CGV imputables au CLIENT (informations inexactes lors de la commande, commentaires illicites, etc.),
· Non-respect des normes, réglementations et processus en vigueur relatifs à l’exploitation des PRODUITS non imputable à 3Dcelo,
· Retard ou inexécution, lorsque la cause du retard ou de l’inexécution est liée à un cas de force majeure telle qu’elle est définie par la jurisprudence française,
· Cause étrangère non imputable à 3Dcelo,
· Impossibilité d’accéder temporairement de la PLATEFORME pour des opérations de maintenance technique ou d’actualisation,
· En cas d’attaques virales,
· En cas d’utilisation anormale ou d’une exploitation illicite de la PLATEFORME,
· Dommages indirects ou immatériels tels que perte de chance, perte de profit, perte de contrat ou préjudice d’image.
Il est par ailleurs précisé que 3Dcelo ne contrôle pas les sites web qui sont directement ou indirectement liés à la PLATEFORME. En conséquence, il exclut toute responsabilité au titre des informations qui y sont publiées.
Les liens vers des sites web de tiers ne sont fournis qu’à titre indicatif et aucune garantie n’est fournie quant à leur contenu ou produits vendus.
Par ailleurs, toutes données, informations, fichiers communiqués par le CLIENT ou pour son compte (marques d’implants posés, fichiers transférés, instructions de planification, données à caractère personnel…) demeurent l’entière et exclusive propriété du CLIENT. Le CLIENT est seul responsable de la qualité, de la licéité, de l’exactitude, de la pertinence des données qu’il transmet dans le cadre de la commande. Par conséquent, 3Dcelo ne saurait être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect subi du fait des données.
La garantie produit d’une prothèse (inlay core inclus) est de 5 (cinq) mois une fois la pose réalisée, à condition que le praticien s’engage à réaliser la pose moins d'1 (un) mois après réception du produit.
Aucune garantie n’est fournie par3Dcelo pour tous les produits achetés chez un autre fournisseur en votre nom, comme les piliers, Ti Base ou encore les pre-milled.
6.3 Gouttières
6.3.1 Logistique
L’ensemble des activités de transport de 3Dcelo est sous-traité à un service externe de logistique.
Dans le cas où le CLIENT sélectionne l’envoi d’empreinte physique, disponible dans le cadre des gouttières uniquement pour les traitements pas aligneurs dentaires, La DUCHESSE, il peut sélectionner la date de passage du coursier. Celui-ci sera alors programmé en fonction du jour de passage que le CLIENT aura renseigné, à condition que cette date ne soit ni un jour férié, ni un week-end, ni le jour même, ni le lendemain dans le cas d’une commande passée après la fermeture journalière ou occasionnelle de 3Dcelo. À la suite de la programmation du coursier par 3Dcelo, le CLIENT reçoit par mail un bon de transport qui doit être imprimé et collé sur le carton de transport par le CLIENT, pour permettre au service externe de logistique d’effectuer la récupération dans les meilleures conditions.
Les frais de récupération s’élèvent à 19€ (dix-neuf euros).
Les délais sont les suivants:
· Duchesse
o Réception du set up orthodontique en 7 (sept) jours calendaires, à condition que les fichiers soient conformes. En cas de refus du cas de la part de 3Dcelo, les 90€ (quatre-vingt-dix euros) engagés par le CLIENT, lui seront remboursés en avoir. En cas de refus du cas par le CLIENT, le clean check ne sera pas remboursé.
o Après acceptation du set up sur la plateforme DENTO, le délai de livraison des DUCHESSES est de 14 (quatorze) jours calendaires à partir de la validation du set up.
· Contention seule, réception en 5 (cinq) jours ouvrés, à condition que les fichiers soient conformes
· Gouttières d’alignement (en fabrication seule), réception en 5 (cinq) jours ouvrés à condition que les fichiers soient conformes
· Gouttière de bruxisme, réception en 5 (cinq) jours ouvrés à condition que les fichiers soient conformes
· Gouttière d’éclaircissement, réception en 5 (cinq) jours ouvrés à condition que les fichiers soient conformes
Dans le cas où les fichiers ne sont pas conformes, ce délai ne commencera qu’à partir de la réception des fichiers conformes Les frais de livraison s’élèvent à 4€90 (quatre euros quatre-vingt-dix centimes).
En cas de PRODUITS manquants ou détériorés à la livraison, le CLIENT devra formuler toutes les réserves nécessaires sur le bon de livraison ou le bordereau transport à réception des PRODUITS et les confirmer par LRAR dans les 3 (trois) jours conformément à l’article L133-3 du Code du commerce.
Les délais peuvent être rallongés dans certains cas :
· Fichiers non conformes
· Tous autres événements, indépendants ou non de 3Dcelo (ex : rupture de stock de matières premières, incident au sein des entrepôts du sous-traitant logistique…) pouvant impacter la qualité des produits (le praticien sera averti dans les 48h de tout souci de ce type)
6.3.2 Duchesse, traitement orthodontique par aligneurs dentaires
La DUCHESSE, est le traitement orthodontique par aligneurs dentaires invisibles de 3Dcelo, dispositif médical sur mesure de classe IIA, fabriqué par 3Dcelo. 3Dcelo recommande au praticien de lire attentivement la notice d’instruction. Un traitement complet la DUCHESSE comprend une vingtaine de paires d’aligneurs, 2 (deux) paires de contention et 1 (une) paire d’éclaircissement.
6.3.2.1 Commande
Toute commande s’effectue sur la PLATEFORME. Le CLIENT doit avoir un compte et donc être identifié pour pouvoir accéder à l’interface de commande.
Pour passer commande, le CLIENTdoit nécessairement :
· Sélectionner “nouveau projet”
o Sélectionner la DUCHESSE,
o Renseigner l’identifiant du patient,
o Remplir le plan de traitement,
o Charger les fichiers nécessaires sur la plateforme, ou commander un coursier,
· Ajouter le produit au panier,
· Valider les CGV,
· Renseigner ses informations de paiement et payer.
Pour qu’une commande soit finalisée et traitée, toutes ces étapes doivent nécessairement être réalisées.
Le client doit nécessairement accepter les CGV. Il est invité à les lire attentivement, les télécharger et les imprimer.
Après le paiement, une facture est éditée et mise à disposition du CLIENT dans son espace personnel sur la PLATEFORME.
6.3.2.2 Garanties et limitation des responsabilités
Le CLIENT ayant commandé une offre de DUCHESSE (traitement par aligneurs dentaires) certifie en signant les présentes CGV avoir les compétences et qualifications nécessaires pour réaliser le traitement, soit être titulaire d’un diplôme de chirurgie dentaire, accompagné d’une formation de base sur l’orthodontie.
Le CLIENT s’engage à fournir à 3Dcelo toutes les informations permettant de réaliser la proposition de set up, ou clean check. Il reçoit une proposition de set up réalisée par 3Dcelo à partir des informations et consignes fournies par lui-même lors du passage de commande.
La qualité du PRODUIT est conditionnée par la qualité des éléments fournis par le CLIENT, c’est-à-dire les empreintes et la radio panoramique. 3Dcelo ne peut pas être tenu responsable pour l’impossibilité de délivrer le PRODUIT dans les délais ou la difficulté à appliquer le PRODUIT en bouche, dans le cas où ces éléments ne seraient pas conformes Le praticien peut se référer à la charte qualité de 3Dcelo disponible en ligne ou par mail sur demande.
Le CLIENT assume donc en acceptant la proposition de set up l’entière responsabilité pour l’application des gouttières ainsi que le choix et l’utilisation de tout autre matériel. 3Dcelo ne saurait être tenu responsable pour toute erreur liée au set up et à l’utilisation des gouttières ou tous autres outils ou dispositifs pendant le traitement. 3Dcelo ne pourra pas non plus être tenu responsable de tous soucis une fois les gouttières en bouche.
Dans le cas du produit DUCHESSE, l’utilisateur est le patient du CLIENT et non le CLIENT directement. Le CLIENT a donc la responsabilité de former son patient à la bonne utilisation du produit. Aucune réclamation ne sera acceptée par 3Dcelo, si celle-ci concerne un mésusage du patient. L’offre permet tout de même la re-fabrication de 2 (deux) paires de gouttières sans frais pour casse ou perte.
3Dcelo décline toute responsabilité dans les autres cas suivants :
· Non-respect des présentes CGV imputables au CLIENT (informations inexactes lors de la commande, commentaires illicites, etc.),
· Non-respect des normes, réglementations et processus en vigueur relatifs à l’exploitation des PRODUITS non imputable à 3Dcelo,
· Retard ou inexécution, lorsque la cause du retard ou de l’inexécution est liée à un cas de force majeure telle qu'elle est définie par la jurisprudence française,
· Cause étrangère non imputable à 3Dcelo,
· Impossibilité d’accéder temporairement de la PLATEFORME pour des opérations de maintenance technique ou d’actualisation,
· En cas d’attaques virales,
· En cas d’utilisation anormale ou d’une exploitation illicite de la PLATEFORME,
· Dommages indirects ou immatériels tels que perte de chance, perte de profit, perte de contrat ou préjudice d’image.
Il est par ailleurs précisé que 3Dcelo ne contrôle pas les sites web qui sont directement ou indirectement liés à la PLATEFORME. En conséquence, il exclut toute responsabilité au titre des informations qui y sont publiées.
Les liens vers des sites web de tiers ne sont fournis qu’à titre indicatif et aucune garantie n’est fournie quant à leur contenu ou produits vendus.
Par ailleurs, toutes données, informations, fichiers communiqués par le CLIENT ou pour son compte (marques d’implants posés, fichiers transférés, instructions de planification, données à caractère personnel…) demeurent l’entière et exclusive propriété du CLIENT. Le CLIENT est seul responsable de la qualité, de la licéité, de l’exactitude, de la pertinence des données qu’il transmet dans le cadre de la commande. Par conséquent, 3Dcelo ne saurait être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect subi du fait des données.
La garantie produit d’un aligneur de l’offre DUCHESSE (traitement par aligneurs dentaires) est de 20 (vingt) jours à partir de la première mise en bouche, et sous condition que la mise en bouche ait lieu moins de 6 (six) mois après réception des aligneurs.
6.3.3 Gouttières de contention
2 (deux) paires de contention sont inclus dans le traitement par aligneurs dentaires la DUCHESSE. Les gouttières de contentions peuvent également être commandées en dehors de l’offre la DUCHESSE.
Les gouttières de contention permettent le maintien de la position dentaire, et sont des dispositifs médicaux sur mesure de classe IIa, fabriqués par 3Dcelo. 3Dcelo recommande au praticien de lire attentivement la notice d’instruction.
6.3.3.1 Commande
Toute commande s’effectue sur la PLATEFORME. Le CLIENT doit avoir un compte et donc être identifié pour pouvoir accéder à l’interface de commande.
Pour passer commande, le CLIENT doit nécessairement :
· Sélectionner “Fabrication”,
o Sélectionner « gouttières de contention »,
o Sélectionner le nombre d’éléments à produire par 3Dcelo,
o Renseigner l’identifiant du patient,
o Charger les fichiers nécessaires sur la plateforme,
· Ajouter le produit au panier,
· Valider les CGV,
· Renseigner ses informations de paiement et payer.
Pour qu’une commande soit finalisée et traitée, toutes ces étapes doivent nécessairement être réalisées.
Le client doit nécessairement accepter les CGV. Il est invité à les lire attentivement, les télécharger et les imprimer.
Après le paiement, une facture est éditée et mise à disposition du CLIENT dans son espace personnel sur la PLATEFORME.
6.3.3.2 Garanties et limitation des responsabilités
Le CLIENT ayant commandé une offre de contention seule la DUCHESSE (traitement par aligneurs dentaires) certifie en signant les présentes CGV avoir les compétences et qualifications nécessaires pour réaliser le traitement, soit être titulaire d’un diplôme de chirurgie dentaire, accompagné d’une formation de base sur l’orthodontie.
Le CLIENT s’engage à fournir à 3Dcelo toutes les informations permettant de réaliser le produit, (empreintes dentaires, …). La qualité du PRODUIT est conditionnée par la qualité des éléments fournis par le CLIENT, c’est-à-dire les empreintes. 3Dcelo ne peut pas être tenu responsable pour l’impossibilité de délivrer le PRODUIT dans les délais ou la difficulté à appliquer le PRODUIT en bouche, dans le cas où ces produits ne seraient pas conformes.
Le CLIENT assume l’entière responsabilité pour l’application des gouttières ainsi que le choix et l’utilisation de tout autre matériel. 3Dcelo ne saurait être tenu responsable pour toute erreur liée au set up et à l’utilisation des gouttières ou tous autres outils ou dispositifs pendant le traitement.
3Dcelo ne pourra pas non plus être tenu responsable de tous soucis une fois les gouttières en bouche.
Dans le cas des gouttières de contention, l’utilisateur est le patient du CLIENT et non le CLIENT directement. Le CLIENT a donc la responsabilité de former son patient à la bonne utilisation du produit. Aucune réclamation ne sera acceptée par 3Dcelo, si celle-ci concerne un mésusage du patient.
3Dcelo décline toute responsabilité dans les autres cas suivants :
· Non-respect des présentes CGV imputables au CLIENT (informations inexactes lors de la commande, commentaires illicites, etc.),
· Non-respect des normes, réglementations et processus en vigueur relatifs à l’exploitation des PRODUITS non imputable à 3Dcelo,
· Retard ou inexécution, lorsque la cause du retard ou de l’inexécution est liée à un cas de force majeure telle qu’elle est définie par la jurisprudence française,
· Cause étrangère non imputable à 3Dcelo,
· Impossibilité d’accéder temporairement de la PLATEFORME pour des opérations de maintenance technique ou d’actualisation,
· En cas d’attaques virales,
· En cas d’utilisation anormale ou d’une exploitation illicite de la PLATEFORME,
· Dommages indirects ou immatériels tels que perte de chance, perte de profit, perte de contrat ou préjudice d’image.
Il est par ailleurs précisé que 3Dcelone contrôle pas les sites web qui sont directement ou indirectement liés à la PLATEFORME. En conséquence, il exclut toute responsabilité au titre des informations qui y sont publiées.
Les liens vers des sites web de tiers ne sont fournis qu’à titre indicatif et aucune garantie n’est fournie quant à leur contenu ou produits vendus.
Par ailleurs, toutes données, informations, fichiers communiqués par le CLIENT ou pour son compte (marques d’implants posés, fichiers transférés, instructions de planification, données à caractère personnel…) demeurent l’entière et exclusive propriété du CLIENT. Le CLIENT est seul responsable de la qualité, de la licéité, de l’exactitude, de la pertinence des données qu’il transmet dans le cadre de la commande. Par conséquent, 3Dcelo ne saurait être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect subi du fait des données.
La garantie produit des gouttières de contention est de 6 (six) mois.
6.3.4 Gouttières de bruxisme
Les gouttières de bruxisme sont conçues pour le traitement palliatif du bruxisme, et sont des dispositifs médicaux sur-mesure de classe I, fabriqués par 3Dcelo. 3Dcelo recommande au praticien de lire attentivement la notice d’instruction.
6.3.4.1 Commande
Toute commande s’effectue sur la PLATEFORME. Le CLIENT doit avoir un compte et donc être identifié pour pouvoir accéder à l’interface de commande.
Pour passer commande, le CLIENTdoit nécessairement :
· Sélectionner “Fabrication”,
o Sélectionner « gouttière de bruxisme »,
o Sélectionner le nombre d’éléments à produire par 3Dcelo,
o Renseigner l’identifiant du patient,
o Charger les fichiers nécessaires sur la plateforme,
· Ajouter le produit au panier,
· Valider les CGV,
· Renseigner ses informations de paiement et payer.
Pour qu’une commande soit finalisée et traitée, toutes ces étapes doivent nécessairement être réalisées.
Le client doit nécessairement accepter les CGV. Il est invité à les lire attentivement, les télécharger et les imprimer.
Après le paiement, une facture est éditée et mise à disposition du CLIENT dans son espace personnel sur la PLATEFORME.
6.3.4.2 Garanties et limitation des responsabilités
Le CLIENT ayant commandé une fabrication de gouttière de bruxisme certifie en signant les présentes CGV avoir les compétences et qualifications nécessaires pour réaliser le traitement, soit être titulaire d’un diplôme de chirurgie dentaire.
Le CLIENT s’engage à fournir à 3Dcelo toutes les informations permettant de réaliser le produit.
La qualité du PRODUIT est conditionnée par la qualité des éléments fournis par le CLIENT, c'est-à-dire les empreintes. 3Dcelo ne peut pas être tenu responsable pour l’impossibilité de délivrer le PRODUITdans les délais ou la difficulté à appliquer le PRODUIT en bouche, dans le cas où ces produits ne seraient pas conformes.
Le CLIENTassume l’entière responsabilité pour l’application des gouttières ainsi que le choix et l’utilisation de tout autre matériel. 3Dcelo ne saurait être tenu responsable pour toute erreur liée à l’utilisation des gouttières ou tous autres outils ou dispositifs pendant le traitement.
3Dcelo ne pourra pas non plus être tenu responsable de tous soucis une fois la gouttière en bouche.
3Dcelo décline toute responsabilité dans les autres cas suivants :
· Non-respect des présentes CGV imputables au CLIENT (informations inexactes lors de la commande, commentaires illicites, etc.),
· Non-respect des normes, réglementations et processus en vigueur relatifs à l’exploitation des PRODUITS non imputable à 3Dcelo,
· Retard ou inexécution, lorsque la cause du retard ou de l’inexécution est liée à un cas de force majeure telle qu’elle est définie par la jurisprudence française,
· Cause étrangère non imputable à 3Dcelo,
· Impossibilité d’accéder temporairement de la PLATEFORME pour des opérations de maintenance technique ou d’actualisation,
· En cas d’attaques virales,
· En cas d’utilisation anormale ou d’une exploitation illicite de la PLATEFORME,
· Dommages indirects ou immatériels tels que perte de chance, perte de profit, perte de contrat ou préjudice d’image.
Il est par ailleurs précisé que 3Dcelo ne contrôle pas les sites web qui sont directement ou indirectement liés à la PLATEFORME. En conséquence, il exclut toute responsabilité au titre des informations qui y sont publiées.
Les liens vers des sites web de tiers ne sont fournis qu’à titre indicatif et aucune garantie n’est fournie quant à leur contenu ou produits vendus.
Par ailleurs, toutes données, informations, fichiers communiqués par le CLIENTou pour son compte (marques d’implants posés, fichiers transférés, instructions de planification, données à caractère personnel…) demeurent l’entière et exclusive propriété du CLIENT. Le CLIENT est seul responsable de la qualité, de la licéité, de l’exactitude, de la pertinence des données qu’il transmet dans le cadre de la commande. Par conséquent, 3Dcelo ne saurait être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect subi du fait des données.
La garantie produit des gouttières de bruxisme est de 6 (six) mois.
6.3.5 Gouttières d'éclaircissement
Les gouttièresd’éclaircissement, sont conçus pour l’éclaircissement dentaire, et sont des dispositifs médicaux sur mesurede classe I, fabriqué par 3Dcelo. 3Dcelo recommande au praticien de lire attentivement la notice d’instruction.
6.3.5.1 Commande
Toute commande s’effectue sur la PLATEFORME. Le CLIENT doit avoir un compte et donc être identifié pour pouvoir accéder à l’interface de commande.
Pour passer commande, le CLIENTdoit nécessairement :
· Sélectionner “Fabrication”,
o Sélectionner « gouttière d’éclaircissement »,
o Sélectionner le nombre d’éléments à produire par 3Dcelo,
o Renseigner l’identifiant du patient,
o Charger les fichiers nécessaires sur la plateforme,
· Ajouter le produit au panier,
· Valider les CGV,
· Renseigner ses informations de paiement et payer.
Pour qu’une commande soit finalisée et traitée, toutes ces étapes doivent nécessairement être réalisées.
Le client doit nécessairement accepter les CGV. Il est invité à les lire attentivement, les télécharger et les imprimer.
Après le paiement, une facture est éditée et mise à disposition du CLIENT dans son espace personnel sur la PLATEFORME.
6.3.5.2 Garanties et limitation des responsabilités
Le CLIENT ayant commandé une offre de gouttière d’éclaircissement certifie en signant les présentes CGV avoir les compétences et qualifications nécessaires pour réaliser le traitement, soit être titulaire d’un diplôme de chirurgie dentaire.
Le CLIENT s'engage à fournir à 3Dcelo toutes les informations permettant de réaliser le produit, (empreintes dentaires, …).
La qualité du PRODUIT est conditionnée par la qualité des éléments fournis par le CLIENT, c’est-à-dire les empreintes. 3Dcelo ne peut pas être tenu responsable pour l’impossibilité de délivrer le PRODUIT dans les délais ou la difficulté à appliquer le PRODUIT en bouche, dans le cas où ces produits ne seraient pas conformes.
Le CLIENT assume l’entière responsabilité pour l’application des gouttières ainsi que le choix et l’utilisation de tout autre matériel. 3Dcelo ne saurait être tenu responsable pour toute erreur liée au set up et à l’utilisation des gouttières ou tous autres outils ou dispositifs pendant le traitement.
3Dcelo ne pourra pas non plus être tenu responsable de tous soucis une fois les gouttières en bouche.
3Dcelo décline toute responsabilité dans les autres cas suivants :
· Non-respect des présentes CGV imputables au CLIENT (informations inexactes lors de la commande, commentaires illicites, etc.),
· Non-respect des normes, réglementations et processus en vigueur relatifs à l’exploitation des PRODUITS non imputable à 3Dcelo,
· Retard ou inexécution, lorsque la cause du retard ou de l’inexécution est liée à un cas de force majeure telle qu’elle est définie par la jurisprudence française,
· Cause étrangère non imputable à 3Dcelo,
· Impossibilité d’accéder temporairement de la PLATEFORME pour des opérations de maintenance technique ou d’actualisation,
· En cas d’attaques virales,
· En cas d’utilisation anormale ou d’une exploitation illicite de la PLATEFORME,
· Dommages indirects ou immatériels tels que perte de chance, perte de profit,perte de contrat ou préjudice d’image.
Il est par ailleurs précisé que 3Dcelone contrôle pas les sites web qui sont directement ou indirectement liés à la PLATEFORME. En conséquence, il exclut toute responsabilité au titre des informations qui y sont publiées.
Les liens vers des sites web de tiers ne sont fournis qu’à titre indicatif et aucune garantie n’est fournie quant à leur contenu ou produits vendus.
Par ailleurs, toutes données, informations, fichiers communiqués par le CLIENT ou pour son compte (marques d’implants posés, fichiers transférés, instructions de planification, données à caractère personnel…) demeurent l’entière et exclusive propriété du CLIENT. Le CLIENT est seul responsable de la qualité,de la licéité, de l’exactitude, de la pertinence des données qu’il transmet dans le cadre de la commande. Par conséquent, 3Dcelo ne saurait être tenue responsable de tout dommage direct ou indirect subi du fait des données.
La garantie produit des gouttières de blanchiment est de 2 (deux) mois.
6.4 Modèles dentaires et anatomiques
6.4.1 Logistique
L’ensemble des activités de transport de 3Dcelo est sous-traité à un SERVICE EXTERNEDE LOGISITIQUE.
Le délai de livraison des modèles dentaires est de 4 (quatre) jours ouvrés, à partir de la validation de la commande, soit une fois la validation des fichiers effectuée. Dans le cas où les fichiers ne seraient pas exploitables, le délai de 4 (quatre) jours ouvrés ne commencera qu’à réception des fichiers exploitables.
Le délai de livraison des modèles anatomiques est de 10 (dix) jours ouvrés, à partir de la validation de la commande, soit une fois la validation des fichiers effectuée. Dans le cas où les fichiers ne seraient pas exploitables, le délai de 4 (quatre) jours ouvrés ne commencera qu’à réception des fichiers exploitables.
Les frais de livraison s’élèvent à 4€90 (quatre euros quatre-vingt-dix centimes).
En cas de PRODUITS manquants ou détériorés à la livraison, le CLIENT devra formuler toutes les réserves nécessaires sur le bon de livraison ou le bordereau transport à réception des PRODUITS et les confirmer par LRAR dans les 3 (trois) jours conformément à l’article L133-3 du Code du commerce.
Les délais peuvent être rallongés dans certains cas :
· Fichiers non conformes
· Tous autres événements, indépendants ou non de 3Dcelo (ex : rupture de stock de matières premières, incident au sein des entrepôts du sous-traitant logistique…) pouvant impacter la qualité des produits(le praticien sera averti dans les 48h de tous soucis de ce type)
6.4.2 Modèle dentaire
6.4.2.1 Commande
Toute commande s’effectue sur la PLATEFORME. Le CLIENT doit avoir un compte et donc être identifié pour pouvoir accéder à l’interface de commande.
Pour passer commande, le CLIENTdoit nécessairement :
· Sélectionner “Fabrication”,
o Sélectionner « modèles dentaires»,
o Sélectionner le nombre d’éléments à produire par 3Dcelo,
o Renseigner l’identifiant du patient,
o Charger les fichiers nécessaires sur la plateforme,
· Ajouter le produit au panier,
· Valider les CGV,
· Renseigner ses informations de paiement et payer.
Pour qu’une commande soit finalisée et traitée, toutes ces étapes doivent nécessairement être réalisées.
Le client doit nécessairement accepter les CGV. Il est invité à les lire attentivement, les télécharger et les imprimer.
Après paiement, une facture est éditée et mise à disposition du CLIENT dans son espace personnel sur la PLATEFORME.
6.4.2.2 Garanties et limitation des responsabilités
Le CLIENT ayant commandé une offre de modèle dentaire certifie en signant les présentes CGV avoir les compétences et qualifications nécessaires pour utiliser le produit, soit être titulaire d’un diplôme de chirurgie dentaire.
Le CLIENT s’engage à fournir à 3Dcelo toutes les informations permettant de réaliser la proposition de planification (empreintes dentaires, …).
La qualité du PRODUIT est conditionnée par la qualité des éléments fournis par le CLIENT, c’est-à-dire les empreintes dentaires. 3Dcelo ne peut pas être tenu responsable pour l’impossibilité de délivrer le PRODUIT dans les délais dans le cas où ces produits ne seraient pas conformes.
Le CLIENT assume l’entière responsabilité pour la conception. 3Dcelo ne saurait être tenu responsable pour toute erreur sur le produit.
3Dcelo décline toute responsabilité dans les autres cas suivants :
· Non-respect des présentes CGV imputables au CLIENT (informations inexactes lors de la commande,commentaires illicites, etc.),
· Non-respect des normes, réglementations et processus en vigueur relatifs à l’exploitation des PRODUITS non imputable à 3Dcelo,
· Retard ou inexécution, lorsque la cause du retard ou de l’inexécution est liée à un cas de force majeure telle qu’elle est définie par la jurisprudence française,
· Cause étrangère non imputable à 3Dcelo,
· Impossibilité d’accéder temporairement de la PLATEFORME pour des opérations de maintenance technique ou d’actualisation,
· En cas d’attaques virales,
· En cas d’utilisation anormale ou d’une exploitation illicite de la PLATEFORME,
· Dommages indirects ou immatériels tels que perte de chance, perte de profit, perte de contrat ou préjudice d’image.
Il est par ailleurs précisé que 3Dcelo ne contrôle pas les sites web qui sont directement ou indirectement liés à la PLATEFORME. En conséquence, il exclut toute responsabilité au titre des informations qui y sont publiées.
Les liens vers des sites web de tiers ne sont fournis qu’à titre indicatif et aucune garantie n’est fournie quant à leur contenu ou produits vendus.
Par ailleurs, toutes données, informations, fichiers communiqués par le CLIENT ou pour son compte (marques d’implants posés, fichiers transférés, instructions de planification, données à caractère personnel…) demeurent l’entière et exclusive propriété du CLIENT. Le CLIENT est seul responsable de la qualité,de la licéité, de l’exactitude, de la pertinence des données qu’il transmet dans le cadre de la commande. Par conséquent, 3Dcelo ne saurait être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect subi du fait des données.
Il n’y a pas de garantie produit applicable aux modèles dentaires.
6.4.3 Modèles anatomiques
6.4.3.1 Commande
Toute commande s’effectue sur la PLATEFORME. Le CLIENT doit avoir un compte et donc être identifié pour pouvoir accéder à l’interface de commande.
Pour passer commande, le CLIENT doit nécessairement :
· Sélectionner “Fabrication”,
o Sélectionner « gouttière de bruxisme »,
o Sélectionner le nombre d’éléments à produire par 3Dcelo,
o Renseigner l’identifiant du patient,
o Charger les fichiers nécessaires sur la plateforme,
· Ajouter le produit au panier,
· Valider les CGV,
· Renseigner ses informations de paiement et payer.
Pour qu’une commande soit finalisée et traitée, toutes ces étapes douivent nécessairement être réalisées.
Le client doit nécessairement accepter les CGV. Il est invité à les lire attentivement, les télécharger et les imprimer.
Après le paiement, une facture est éditée et mise à disposition du CLIENT dans son espace personnel sur la PLATEFORME.
6.4.3.2 Garanties et limitation des responsabilités
Le CLIENT ayant commandé une offre de modèle anatomique certifie en signant les présentes CGV avoir les compétences et qualifications nécessaires pour utiliser le produit, soit être titulaire d’un diplôme de chirurgie dentaire.
Le CLIENT s’engage à fournir à 3Dcelo toutes les informations permettant de réaliser la proposition de planification (conebeam, …).
La qualité du PRODUIT est conditionnée par la qualité des éléments fournis par le CLIENT, c’est-à-dire le cone beam. 3Dcelo ne peut pas être tenu responsable pour l’impossibilité de délivrer le PRODUITdans les délais dans le cas où ces produits ne seraient pas conformes.
Le CLIENT assume l’entière responsabilité pour la conception. 3Dcelo ne saurait être tenu responsable pour toute erreur sur le produit.
3Dcelo décline toute responsabilité dans les autres cas suivants :
· Non-respect des présentes CGV imputables au CLIENT (informations inexactes lors de la commande, commentaires illicites, etc.),
· Non-respect des normes, réglementations et processus en vigueur relatifs à l’exploitation des PRODUITS non imputable à 3Dcelo,
· Retard ou inexécution, lorsque la cause du retard ou de l’inexécution est liée à un cas de force majeure telle qu’elle est définie par la jurisprudence française,
· Cause étrangère non imputable à 3Dcelo,
· Impossibilité d’accéder temporairement de la PLATEFORME pour des opérations de maintenance technique ou d’actualisation,
· En cas d’attaques virales,
· En cas d’utilisation anormale ou d’une exploitation illicite de la PLATEFORME,
· Dommages indirects ou immatériels tels que perte de chance, perte de profit, perte de contrat ou préjudice d’image.
Il est par ailleurs précisé que 3Dcelo ne contrôle pas les sites web qui sont directement ou indirectement liés à la PLATEFORME. En conséquence, il exclut toute responsabilité au titre des informations qui y sont publiées.
Les liens vers des sites web de tiers ne sont fournis qu’à titre indicatif et aucune garantie n’est fournie quant à leur contenu ou produits vendus.
Par ailleurs, toutes données, informations, fichiers communiqués par le CLIENT ou pour son compte (marques d’implants posés, fichiers transférés, instructions de planification, données à caractère personnel…) demeurent l’entière et exclusive propriété du CLIENT. Le CLIENT est seul responsable de la qualité,de la licéité, de l’exactitude, de la pertinence des données qu’il transmet dans le cadre de la commande. Par conséquent, 3Dcelo ne saurait être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect subi du fait des données.
Il n’y a pas de garantie produit applicable aux modèles anatomiques.
Article 7. Distributeur
3Dcelo assure également une fonction de distributeur de Dispositifs Médicaux, pour l’ensemble de ses produits vendus dans la boutique. Les paragraphes suivants définissent les conditions de ventes des produits de la boutique sous ce statut.
7.1 Logistique
L’ensemble des activités de transport de 3Dcelo est sous-traité à SERVICE EXTERNE DE LOGISITIQUE.
Le délai de livraison des PRODUITS distribués par 3Dcelo est de 4 (quatre) jours ouvrés, à partir de la réception de la commande, sauf si le CLIENT a en simultanée fait une commande d’un PRODUIT fabriqué par 3Dcelo, il recevra dans ce cas le PRODUIT distribué avec le PRODUIT fabriqué et donc dans les délais de ce dernier.
En cas de PRODUITS manquants ou détériorés à la livraison, le CLIENT devra formuler toutes les réserves nécessaires sur le bon de livraison ou le bordereau transport à réception des PRODUITS et les confirmer par LRAR dans les 3 (trois) jours conformément à l’article L133-3 du Code du commerce.
Les délais peuvent être rallongés dans certains cas :
· Commande de fabrication en cours
· Tous autres événements, indépendants ou non de 3Dcelo (ex : rupture de stock de matières premières, incident au sein des entrepôts du sous-traitant logistique…) pouvant impacter la qualité des produits(le praticien sera averti dans les 48h de tous soucis de ce type)
Les frais de livraison s’élèvent à 4€90 (quatre euros quatre-vingt-dix centimes).
En cas de PRODUITSmanquants ou détériorés à la livraison, le CLIENT devra formuler toutes les réserves nécessaires sur le bon de livraison ou le bordereau transport à réception des PRODUITS et les confirmer par LRAR dans 3 (trois) jours conformément à l’articleL133-3 du Code du commerce.
7.2 Garanties et limitation des responsabilités
Le CLIENT ayant commandé un produit distribué par 3Dcelo certifie en signant les présentes CGV avoir les compétences et qualifications nécessaires pour utiliser ses produits, soit être titulaire d’un diplôme de chirurgie dentaire.
3Dcelo décline toute responsabilité dans les autres cas suivants :
· Non-respect des présentes CGV imputables au CLIENT (informations inexactes lors de la commande, commentaires illicites, etc.),
· Non-respect des normes, réglementations et processus en vigueur relatifs à l’exploitation des PRODUITSnon imputable à 3Dcelo,
· Retard ou inexécution, lorsque la cause du retard ou de l’inexécution est liée à un cas de force majeure telle qu’elle est définie par la jurisprudence française,
· Cause étrangère non imputable à 3Dcelo,
· Impossibilité d’accéder temporairement de la PLATEFORME pour des opérations de maintenance technique ou d’actualisation,
· En cas d’attaques virales,
· En cas d’utilisation anormale ou d’une exploitation illicite de la PLATEFORME,
· Dommages indirects ou immatériels tels que perte de chance, perte de profit, perte de contrat ou préjudice d’image.
Il est par ailleurs précisé que 3Dcelo ne contrôle pas les sites web qui sont directement ou indirectement liés à la PLATEFORME. En conséquence, il exclut toute responsabilité au titre des informations qui y sont publiées.
Les liens vers des sites web de tiers ne sont fournis qu’à titre indicatif et aucune garantie n’est fournie quant à leur contenu ou produits vendus.
Par ailleurs, toutes données, informations, fichiers communiqués par le CLIENT ou pour son compte (marques d’implants posés, fichiers transférés, instructions de planification, données à caractère personnel…) demeurent l’entière et exclusive propriété du CLIENT. Le CLIENT est seul responsable de la qualité, de la licéité, de l’exactitude, de la pertinence des données qu’il transmet dans le cadre de la commande. Par conséquent, 3Dcelo ne saurait être tenue responsable de tout dommage direct ou indirect subi du fait des données.
7.2.1 Kit foret pilote
Toute commande s’effectue sur la PLATEFORME. Le CLIENT doit avoir un compte et donc être identifié pour pouvoir accéder à l’interface de commande.
Pour passer commande, le CLIENTdoit nécessairement :
· Sélectionner “Boutique”,
· Sélectionner « Kit foret pilote », il s’ajoute automatiquement au panier,
· Aller au panier,
· Valider les CGV,
· Renseigner ses informations de paiement et payer.
Pour qu’une commande soit finalisée et traitée, toutes ces étapes doivent nécessairement être réalisées.
Le client doit nécessairement accepter les CGV. Il est invité à les lire attentivement, les télécharger et les imprimer.
Après le paiement, une facture est éditée et mise à disposition du CLIENT dans son espace personnel sur la PLATEFORME.
7.2.2 Foret pilote unitaire
Pour passer commande d’un foret pilot unitaire, le CLIENT doit nécessairement avoir déjà acheté un kit foret pilote auprès de 3Dcelo. La commande s’effectue alors par téléphone au 01.88.46.82.50 ou par mail à l’adresse prod@3dcelo.com.
Dans les 30 (trente) jours une facture est alors envoyée au CLIENT, qui doit effectuer le paiement par carte bancaire dans les 7 (sept) jours ouvrés après réception de la facture.
7.2.3 Kit clavette et foret
Toute commande s’effectue sur la PLATEFORME. Le CLIENT doit avoir un compte et donc être identifié pour pouvoir accéder à l’interface de commande.
Pour passer commande, le CLIENTdoit nécessairement :
· Sélectionner “Boutique”
· Sélectionner « Kit clavettes », il s’ajoute automatiquement au panier
· Aller au panier
· Valider les CGV,
· Renseigner ses informations de paiement et payer.
Pour qu’une commande soit finalisée et traitée, toutes ces étapes doivent nécessairement être réalisées.
Le client doit nécessairement accepter les CGV. Il est invité à les lire attentivement, les télécharger et les imprimer.
Après le paiement, une facture est éditée et mise à disposition du CLIENT dans son espace personnel sur la PLATEFORME.
7.2.4 Foret pour clavette et clavette unitaire
Pour passer commande d’un foret clavette ou d’une clavette unitaire, le CLIENT doit nécessairement avoir déjà acheté un kit clavettes auprès de 3Dcelo. La commande s’effectue alors par téléphone au 01.88.46.82.50 ou par mail à l’adresse prod@3dcelo.com. Dans les 30 (trente) jours une facture est alors envoyée au CLIENT, qui doit effectuer le paiement par carte bancaire dans les 7 (sept) jours ouvrés après réception de la facture.
7.2.5 Lot de bille radio opaques
Toute commande s’effectue sur la PLATEFORME. Le CLIENT doit avoir un compte et donc être identifié pour pouvoir accéder à l’interface de commande.
Pour passer commande, le CLIENT doit nécessairement :
· Sélectionner “Boutique”,
· Sélectionner « Billes radio opaques », il s’ajoute automatiquement au panier
· Aller au panier,
· Valider les CGV,
· Renseigner ses informations de paiement et payer.
Pour qu’une commande soit finalisée et traitée, toutes ces étapes doivent nécessairement être réalisées.
Le client doit nécessairement accepter les CGV. Il est invité à les lire attentivement, les télécharger et les imprimer.
Après le paiement, une facture est éditée et mise à disposition du CLIENT dans son espace personnel sur la PLATEFORME.
Article 8. Prestation de service
3Dceloprésente son offre de prestation de service aussi clairement que possible, et les informations obligatoires que doit recevoir le CLIENT en vertu du droit applicable.
En cas de doute, le CLIENT est invité à contacter 3Dcelo pour poser ses questions au 01.88.46.82.50, sur le chat ou à contact@3dcelo.com.
Les conditions des prestations suivantes sont déjà décrites dans la partie dédiée aux produits qui leur sont associés :
· Les prestations de planification implantaire et conseil,
· Les prestations de set up orthodontique et conseil
· Les prestations de modélisation prothétiques
· Les prestations de modélisation dentaire et anatomique
· SAV inclus dans les offres3Dcelo
3Dcelo propose aussi deux prestations de formation gratuite:
· La formation à l’utilisation de notre plateforme numérique DENTO est offerte,et incluse dans le process d’on boarding de 3Dcelo. Lors de sa première prise de contact avec 3Dcelo, le CLIENT est invité à suivre cette formation avec le service commercial. Le client peut prendre rendez-vous à l’heure souhaitée, pour une durée maximale de 30 minutes, durant laquelle, avec l’accord du CLIENT, le service client de 3Dcelo prend la main sur l’ordinateur du CLIENT pour lui expliquer le fonctionnement de DENTO, l’aider à créer son compte et créer son premier cas test. Cette formation est gratuite et non obligatoire.
· La formation aux aligneurs dentaires, est une formation d’initiation, permettant aux praticiens d’acquérir les connaissances nécessaires pour réaliser des cas d’aligneurs au sein de son cabinet. La formation est non certifiante et n’est pas remboursable. Pour toutes informations supplémentaires ou pour avoir accès à la formation, rapprochez-vous du service commercial par téléphone au 01.88.46.82.50 ou par mail à l’adresse contact@3dcelo.com.
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